Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 25/07/2024
Publié le : 25/07/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme de Fos-sur-Mer
Résumé
Arrêté du 25/07/2024
Publié le : 25/07/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté modificatif de composition du Comité Social Territorial
Résumé
Arrêté du 23/07/2024
Publié le : 23/07/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 19 situé dans la ZAC des Vergeras sur la commune de Saint-Estève-Janson.
Résumé
Arrêté du 22/07/2024
Publié le : 22/07/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Christelle Grosso, Responsable de division Secteur 2 au sein du Service Recrutement et Carrières de la Direction Parcours de l'agent du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 22/07/2024
Publié le : 22/07/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Valérie Lucchini, Responsable de division Secteur 4 au sein du Service Recrutement et Carrières de la Direction Parcours de l'agent du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 17/07/2024
Publié le : 18/07/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Application d'une amende administrative à la SAS RUN MRS, représentée par son président M. Marsura Florian, immatriculée sous le numéro SIRET 89054751600017, et domiciliée à La Réunion, Sainte Marie (97438), 750 rue des Frangipaniers
Résumé
Arrêté du 17/07/2024
Publié le : 18/07/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Application d'une amende administrative à Madame Fanny David domiciliée à Hambourg (Allemagne), 2 Weetenkam, 22 609
Résumé
Arrêté du 17/07/2024
Publié le : 18/07/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des maisons et immeubles aux réseaux publics - Chemin de la Grave, à Marseille 13013
Résumé
Arrêté du 15/07/2024
Publié le : 15/07/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Loïk Queffelec, Directeur Ressources et Coordination au sein de la Direction Générale Déléguée Transition Environnementale, Culture, Sport et Equipements de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 15/07/2024
Publié le : 15/07/2024
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Définition des modalités de mise à disposition du public du dossier présentant le projet simplifié d'acquisition publique en vue de la démolition pour carence déclarée du syndicat des copropriétaires du bâtiment E du Parc Kalliste, situé chemin des Bourrely - 15ème arrondissement de Marseille - Référence cadastrale 215903 C 112
Résumé