Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Approbation des avenants n°3 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Puyloubier
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Approbation des avenants n°3 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale", « Parcs et Aires de stationnement » et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Rognes
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Approbation des avenants n°3 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale" et "Parcs et Aires de stationnement" de la commune de Ventabren
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Approbation des avenants n°3 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie" et "Eau Pluviale" de la commune de Coudoux
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Approbation des avenants n°3 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie" , "Eau Pluviale" et "Tourisme" de la commune de Simiane-Collongue
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Approbation des avenants n°2 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" et "Parcs et Aires de stationnement". Approbation des avenants n°3 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Eau Pluviale" de la Commune d’Aix-en-Provence
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Approbation des avenants n° 3 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire", "Services extérieurs défense contre incendie" et "Eau Pluviale" de la commune de Bouc Bel Air
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Approbation des avenants n°3 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire", "Services extérieurs défense contre incendie", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Cabriès
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Approbation de l'avenant n°3 à la convention de gestion relative à la compétence «Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire» avec la commune d' Eguilles
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Approbation des avenants n°3 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale", "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" et ""Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Fuveau