19464 résultat(s)

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 01/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté Pallières 2 aux Pennes Mirabeau


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 01/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) "Champs de Brassens" sur le secteur Montaury entre la Métropole, la commune de Bouc-Bel-Air et la Société SNC Les champs de Brassens


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 01/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation du dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté des Lauves à Saint-Paul-Lez-Durance


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 01/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation du programme prévisionnel et des objectifs du projet de Zone d'Aménagement Concerté de la Calade à Aix-en-Provence


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 01/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Approbation du plan de cession foncier et immobilier


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 01/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation de l'avenant n°8 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la rénovation du centre ancien de Trets


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 01/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial sur le secteur "Emeraude" avec la commune d'Aix-en-Provence, la Régie des eaux du pays d'Aix et la SAS Emeraude


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 01/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation de l'avenant n° 4 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la Zone d'Aménagement concerté de la Burlière à Trets


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 01/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Madame Martine VASSAL


Objet

Déclaration d'Intérêt Métropolitain de l'Opération d'Aménagement "Ensoleillé" à Pélissanne


Résumé

Délibération du 30/06/2025


Publiée le : 01/07/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Déclaration d'intérêt métropolitain de l'opération d'aménagement du quartier des Canourgues à Salon-de-Provence dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain


Résumé