Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Réalisation d’une voie de desserte – Marseille 14ème - Acquisition à l’euro symbolique auprès du Syndicat des Copropriétaires - Le Grand Large - de deux parcelles de terrain sises chemin des Bessons.
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Budget Principal de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Autorisations de Programme et d'Engagement de Dépenses Imprévues
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Délibération cadre - Répartition des compétences relatives à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) entre le Conseil de la Métropole, le Conseil de Territoire et leurs Présidents respectifs – Conseil de Territoire n°1
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Taxe d'habitation - intégration fiscale progressive du taux
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation des taux 2016 des taux ménages
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Institution et perception de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Taxe foncière sur les propriétés bâties - Intégration fiscale progressive du taux
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Budgets Annexes des Transports de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence. Harmonisation des conditions de remboursement du Versement Transport
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Budget annexe de la Régie des Eaux - Territoire Martigues, Port-de-Bouc,Saint-Mitre-les-Remparts - Budget Primitif 2016
Résumé
BP 2016 Budget annexe Régie des Eaux
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Budget annexe de la Régie d'Assainissement - Territoire de Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-les-Remparts - Budget Primitif 2016
Résumé
BP 2016 Budget annexe de la régie d'assainissement