Délibérations

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe

Objet

Aménagement de la place des Héros dans le quartier de Château Gombert à Marseille (13ème arrondissement) - Revalorisation d'autorisation de programme et demande de subvention

Résumé

L'aménagement de la place des Héros est attendu par la Mairie des 13e/14e arrondissements et par les habitants de Château Gombert. Une AP de 450 000 euros a été affectée par le Conseil de Communauté du 26 juin 2006 pour démarrer les études sur ce projet. Cette Autorisation de Programme doit être augmentée au Budget Supplémentaire 2009 pour atteindre 2.000.000 euros et permettre ainsi d'effectuer les travaux de réaménagement. En effet l'avancement des études suivant les différentes concertations et la nécessité d'étendre l'aménagement sur d'autres sites ont amené à faire évoluer l'estimation initiale de l'opération. La place sera totalement réaménagée et des stationnements seront créés sur des emplacements environnants. L'élargissement des trottoirs de la rue Centrale accompagnera aussi cette réalisation, afin de compléter la zone 30 existante dans le noyau villageois. La présente délibération vise à procéder à l'augmentation de l'Autorisation de Programme et à solliciter une subvention auprès de la Région, sachant que le Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur peut financer cette opération à hauteur de 80% de son montant.

Rapporteur : Monsieur MOREL Bernard

Objet

Participation de Marseille Provence Métropole à l'organisation d'un colloque média et santé "Nets@nté" à Marseille.

Résumé

L'Université de la Méditerranée Aix Marseille II organise avec l'Ecole de Journalisme et de Communication, un colloque intitulé "La Nets@nté" qui se tiendra à Marseille le 10 décembre 2009 à la Faculté de Médecine de la Timone. Ce colloque vise à s'interroger sur le rôle grandissant des médias numériques dans le domaine de l'information médicale. Il réunira les meilleurs spécialistes de ces disciplines, chercheurs, médecins et médiateurs, et permettra de valoriser par ailleurs les compétences scientifiques et médicales de la métropole marseillaise dans ces domaines.

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe

Objet

Aménagement du chemin de l' Esteou à Marignane - Création et affectation d'une autorisation de programme

Résumé

La voie concernée est située entre l'étang de Bolmon et le canal de Marseille au Rhône, à l'Est de la ville. Elle assure la desserte de plusieurs lotissements et bâtiments à usage public dont le Club de Tir et le Club d'Aviron, et compte tenu de l'environnement naturel immédiat, elle s'avère être un lieu de détente, de promenade et de jogging. L'état actuel du chemin de l'Estéou ne correspondant pas à l'usage qui en est fait, il est prévu de requalifier la voie de façon à répondre aux attentes des utilisateurs. Cette opération nécessite la création d'une Autorisation de Programme de 2 000 000 d'euros.

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe

Objet

Aménagement de la Rue de l'Etoile à Septèmes-les-Vallons - Revalorisation de l'Autorisation de Programme

Résumé

L'élargissement de la rue de l'Etoile à son débouché sur l'avenue du 8 mai 1945 est attendu par la Mairie de Septèmes-les-Vallons et les riverains de cette voie. Le projet consiste à réaliser sur 2 parcelles à acquérir par expropriation, après enquête publique, un aménagement permettant d'améliorer considérablement la sécurité des piétons et des automoblistes. La présente délibération vise à procéder à l'augmentation d'AP au budget supplémentaire 2009.

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe

Objet

Aménagement de la Place du Refuge à Marseille 2ème arrondissement - Revalorisation d'une Autorisation de Programme

Résumé

L'aménagement de la place du Refuge est réalisé par tranches. La première, dénommée "îlot Madeleine", ainsi que les travaux de construction de la dalle du parvis du Refuge ont été réalisés lors du 1er semestre 2007. Ces chantiers ont fait l'objet de prescriptions et de fouilles de sauvetage archéologique. Une deuxième tranche consistant en la réalisation des gradins épousant le dénivelé entre la rue du refuge et le parvis pré-cité, est programmée pour le 2ème semestre 2010, le marché comprenant aussi des fouilles archéologiques. La troisième tranche concerne l'aménagement des voies périphériques de l'îlot 9 et de la cour de la bibliothèque et sera exécutée après la construction d'un programme immobilier, sur l'îlot 9, probablement en 2011. Le montant des travaux pour les fouilles archéologiques n'étant pas prévu dans l'estimation initiale de l'opération , il est maintenant nécessaire d'augmenter en conséquence l'Autorisation de Programme pour achever complètement cet aménagement.

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe

Objet

Elargissement de la rue de Fondouille et création d'une voie de liaison entre la rue des Près et la rue de Fondouille à Saint-Victoret - Revalorisation d'autorisation de programme

Résumé

L'aménagement de la rue de Fondouille et la création d'une voie de liaison entre la rue des Près et la rue de Fondouille à Saint-Victoret, est envisagée pour remettre en état les voies ayant fait l'objet de travaux importants d'enfouissement de réseaux aériens. Le projet prévoit également la démolition d'un immeuble acquis par la commune afin d'améliorer un carrefour en modifiant un rayon de giration et de créer une voie de liaison utile pour délester la circulation dans le hameau du Pas des Lanciers. L'autorisation de programme de 1 000 000 d'euros affectée lors de la séance du Conseil de communauté du 26 mars 2009, semblait suffisante après une première estimation, cependant l'augmentation des surfaces traitées et la médiocrité du sol support nécessitent une augmentation d'AP de 152 000 euros au BS 2009. Cette augmentation est envisagée après désaffectation de l'AP d'un montant de 152 000 euros affectée à l'opération N° 2009/00201 relative à la "Requalification du boulevard Jean Jaures", opération supprimée à la demande de la commune.

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe

Objet

Création d'une voie nouvelle débouchant dans la Rue Benédit à Marseille (4ème arrondissement) - Revalorisation de l'autorisation de programme

Résumé

Le permis de construire déposé par Bouygues Immobilier prévoyait la cession gratuite d'une parcelle pour la réalisation d'un tronçon de voie nouvelle faisant l'objet d'une réservation au Plan Local d'Urbanisme. Ce tronçon de voie est nécessaire à la desserte des nouvelles constructions et pourra être prolongé au fur et à mesure des acquisitions de terrains et de l'octroi des permis de construire. Cette réalisation nécessite deux phases de travaux : - édification en cours d'un mur de soutènement avec exécution des remblais. - exécution des travaux de viabilisation de la voie, après achèvement du programme immobilier, au quatrième trimestre 2010. La construction du mur de soutènement, évaluée initialement à 300 000 euros, est d'un coût de revient réel supérieur de 100 000 euros. Il est donc nécessaire d'augmenter l'Autorisation de Programme en conséquence afin de pouvoir achever l'opération de V.R.D.

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe

Objet

Requalification du Boulevard Jean Jaurès à Saint-Victoret - Désaffectation de l'Autorisation de Programme

Résumé

La requalification du boulevard Jean Jaurès à Saint-Victoret ne revêt plus un caractère d'urgence. A la demande de la commune, cette opération a été supprimée. L'autorisation de programme affectée lors de la séance du Conseil de Communauté du 26 mars 2009 doit être désaffectée au budget supplémentaire 2009, au profit de l'opération N° 2009/00134 relative à l'élargissement de la rue de Fondouille située dans le même périmètre sur la Commune de Saint-Victoret .

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe

Objet

Aménagement de l'avenue Logos à Marignane - Revalorisation de l'Autorisation de Programme

Résumé

L'avenue Logos se situe au sud de la Ville de Marignane dans le quartier "Pas de Lanciers". Cette voie, dans sa configuration actuelle prend naissance sur le carrefour avec l'avenue Henri Milhau. Sur un linéaire d'environ 150 mètres, son emprise est suffisante car deux véhicules peuvent se croiser. Le tronçon suivant de cette voie est un chemin étroit et mal entretenu sur un linéaire de 300 mètres environ. Enfin, le dernier tronçon sur un linéaire de 200 mètres environ , possède une largeur redevenant suffisante. Après le franchissement d'un passage à niveau, l'avenue Logos rejoint l'avenue d'Extrème Orient. Le projet consiste à requalifier l'avenue Logos qui est une voie de desserte pavillonnaire. Une optimisation des espaces disponibles sera envisagée, pour assurer au mieux la sécurité des usagers piétons et automobilistes. Une Autorisation de Programme complémentaire de 670 000 euros permettra de réaliser cette opération estimée à 700 000 euros.

Rapporteur : Monsieur CHENOZ Gérard

Objet

Présentation du rapport d'activité 2008 du délégataire de Service Public pour le parc de stationnement du Centre à La Ciotat

Résumé

Conformément à l'article L 1411-3 du Code Général des Collectivités Territoriales, le délégataire remet chaque année à l'autorité délégante un rapport annuel présentant l'exécution du service ainsi que les données financières s'y rapportant. L'examen de ce rapport est mis à l'ordre du jour de la Commission Consultative des Services Publics Locaux suivant les dispositions de l'article L 1413-1 du Code Général des Collectivités Territoriales. Les informations données présentent, avec un éclairage rétrospectif des principaux indicateurs portant sur le service du Parking du centre de La Ciotat.