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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la commune de Mallemort, des parcelles cadastrées section C n°6016 et C n°6017, sis Les fumades à Mallemort, pour la réalisation d'une Centrale Photovoltaïque sur l'ancien site d'Installation de Stockage des Déchets Non Dangereux, en post exploitation

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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux du lot 8, constituant la parcelle cadastrée section AO n°282, située rue des Tamaris, au profit de la Société Alpha Maintenance, lotissement du Parc des Etangs à Saint-Mitre-les-Remparts

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la société Envol des parcelles cadastrées section C n°3785p, C n°3782p, C n°3778p, situées Quai de la libération, îlot A à Port-Saint-Louis-du-Rhône pour un programme d'opération immobilier

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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la SCCV Canteperprix des parcelles bâties cadastrées AX 14 et AX 141, situées 170 avenue du Caporal-Chef Deruy à La Ciotat arrondissement, nécessaires à la réalisation du pôle d'échange multimodal "Deruy"

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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux par la Métropole Aix-Marseille-Provence au profit de la Ciotat d'un terrain à bâtir formant le lot 40 sis dans la zone d'Aménagement Concerté Athelia V - Secteur Bas Roumagoua - La Ciotat

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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux à la société ILOVIT d'un volume en tréfonds issu du déclassement du domaine public, dans le cadre de l'aménagement de l'îlot Adriana et de la zone d'aménagement concerté de Saint-Charles à Marseille (13003)

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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la société Villenova d'un lot de volume d'environ 406 m2 sur la parcelle cadastrée AV 118, en nature de placette ouverte à la circulation piétonne, situé avenue Ghirardelli, à Roquefort-la-Bédoule, en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant 5 à la convention de délégation de compétence avec la Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur pour les services de transport routier non urbains et scolaires non inclus dans le ressort territorial de la Métropole

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Adhésion à l'association Cusma et paiement de la cotisation 2024

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 08/12/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de financement portant sur l'accessibilité des quais de la gare ferroviaire de Miramas - Phase réalisation

Résumé