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Délibération du 17/11/2022


Publiée le : 18/11/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON


Objet

Approbation du renouvellement de la Charte d'engagement "EcoWatt"


Résumé

Délibération du 17/11/2022


Publiée le : 18/11/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER


Objet

Renouvellement de l'Adhésion au CLUSIF - Club de la sécurité de l'information français et paiement de la cotisation 2023


Résumé

Délibération du 17/11/2022


Publiée le : 18/11/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention financière avec la Ville de Marseille et la Soleam pour la réalisation des équipements municipaux programmés dans le cadre de la Concession d'Aménagement "Grand Centre-Ville"


Résumé

Délibération du 17/11/2022


Publiée le : 18/11/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN


Objet

Approbation d'une convention avec l'éco-organisme Eco-mobilier concernant les jouets collectés sur les déchèteries métropolitaines


Résumé

Délibération du 17/11/2022


Publiée le : 18/11/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN


Objet

Approbation d'une convention avec l'Eco-organisme ECO-MOBILIER pour une collecte séparée des Articles de Bricolage et de Jardin (ABJ) sur les déchèteries métropolitaines


Résumé

Délibération du 17/11/2022


Publiée le : 18/11/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière conclu avec l'Etablissement Public Financier PACA et la commune d'Eguilles - Site des Jalassières


Résumé

Délibération du 17/11/2022


Publiée le : 18/11/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec l'Etat et le GIP "L'Europe des projets architecturaux et urbains" pour la mise en œuvre du programme POPSU Transitions (Plate-forme d'Observation des Projets et Stratégies Urbaines)


Résumé

Délibération du 17/11/2022


Publiée le : 18/11/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maitrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Délibération du 17/11/2022


Publiée le : 18/11/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'opérations de reprise et d'extension des réseaux humides sur la commune de Peynier


Résumé

Délibération du 17/11/2022


Publiée le : 18/11/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation des actions de l'appel à projet 2022 du Contrat de Ville de Marseille Provence


Résumé