Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle non bâtie cadastrée 811 L 123 située rue Jolie Manon et rue Loubon à Marseille 3ème arrondissement et d'une emprise non bâtie à détacher de la parcelle 811 L 124 appartenant à la société 3F Sud en vue de l'intégration dans le domaine public routier métropolitain
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Apport en nature par la Métropole valorisé à l'euro symbolique, imputé au bilan de l'opération : concession d'aménagement "Intervention multisites pour la réalisation des travaux de recyclage/réhabilitation d'immeubles dégradés" du 18 janvier 2022 de la parcelle non bâtie cadastrée 801 A 99 et située 17 rue de la Fare, Marseille 1er arrondissement, nécessaire à la mise en œuvre des travaux de recyclage et de restructuration foncière de plusieurs immeubles
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC
Objet
Attribution d'une subvention à l'association "Aix Multi Services" pour l'exercice 2025 - Approbation d'une convention pour la réalisation de chantiers d'insertion “Verts” - MGDIS n°9807
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une convention d'intervention foncière conclue avec la Ville de Marseille et l'EPF PACA relative à la copropriété les Rosiers à Marseille 14ème arrondissement visée par le dispositif ORCOD-IN
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une convention d'intervention foncière conclue avec la Ville de Marseille et l'établissement public foncier PACA relative à la copropriété La Maurelette à Marseille 15ème arrondissement visée par le dispositif ORCOD-IN
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation du principe d'intervention foncière relative à la copropriété "Consolat" à Marseille 15ème arrondissement dans le cadre du dispositif ORCOD-IN
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation du principe d'intervention foncière relative à la copropriété "Le Mail" à Marseille 14ème arrondissement dans le cadre du dispositif ORCOD-IN
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une convention d'intervention foncière relative à la copropriété du Parc Bellevue à Marseille 3ème arrondissement conclue avec la Ville de Marseille et l'établissement public foncier PACA
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association AMO Architecture et Maîtres d'Ouvrage Provence Méditerranée et paiement des cotisations 2024 et 2025
Résumé
Délibération du 27/02/2025
Publiée le : 28/02/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Modification de la délibération CHL-026-16989/24/BM relative à l'approbation de l'avenant n°4 à la convention cadre relative aux modalités de transfert de versement à la Métropole des subventions régionales octroyées au groupement d'intérêt public Marseille Rénovation Urbaine dans le cadre des programmes de rénovation urbaine (PRU) et du protocole de préfiguration du nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) engagés sur la ville de Marseille
Résumé