Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société BUESA concernant les frais d'immobilisation de chantier suite à la suspension de travaux de revalorisation du port des Heures Claires à Istres, liée à l'arrêté préfectoral réglementant l'accès aux massifs forestiers en juillet et août 2025
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Port-de-Bouc relative à l'extension du réseau d'eau potable Rue Paul Lombard dans le cadre du développement de la zone d'activités économiques du Chenal de Caronte
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Attribution de subventions aux associations CPIE du Pays d'Aix, ALEC Métropole marseillaise dans le cadre du Pacte territorial PIG France Rénov'- Approbation des conventions MGDIS n°12971 et n°12942
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Approbation d'une convention de financement du projet de réhabilitation de l'installation solaire thermique de l'établissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) "Les Restanques" à Saint-Mitre-les-Remparts, au titre du Contrat Chaleur Renouvelable territorial conclu avec l'Ademe
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Attribution de subventions au CPIE du Pays d'Aix et à l'ALEC Métropole Marseillaise relatives à l'ingénierie territoriale - Dossiers MGDIS n°12970 et n°12941 - Approbation des conventions 2025
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'Union des Ports de Plaisance de Provence-Alpes-Côte d'Azur (UPACA) et règlement de la cotisation pour l'année 2026
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société Sud Marine - Port de La Ciotat
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Approbation d'une convention de financement du projet d'extension du réseau de chaleur pour le raccordement de la piscine d'Aubagne, au titre du Contrat Chaleur Renouvelable territorial conclu avec l'Ademe
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Renouvellement du Contrat Chaleur Renouvelable territorial (CCRt) avec l'Ademe - Demande de subvention pour l'animation et approbation de la convention d'objectifs - Approbation de la convention de mandat
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec l'Union Nautique du Canal de la Douane et Vieux-Marins Bateliers du Vieux-Port pour la régularisation des frais de travaux engagés par la société nautique
Résumé