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Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Sausset-les-Pins - Approbation de la procédure de modification n°3


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune du Rove - Engagement de la procédure de modification n°4s


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune du Rove - Engagement de la procédure de modification n°5


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Allauch - Engagement de la procédure de modification n°2


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Ciotat - Engagement de la procédure de modification n°4


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan d'Occupation des Sols tenant lieu de Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cassis - Engagement de la procédure de modification n°5s


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan d'Occupation des Sols tenant lieu de Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ceyreste - Engagement de la procédure de modification n°3s


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Création d’un bassin de rétention sur le ruisseau de la Fumade - Acquisition à titre gratuit d’une parcelle de terrain située boulevard René Chaillan à Marseille 13ème arrondissement appartenant à la Société Eiffage Immobilier.


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Projet Urbain Partenarial de Laure à Châteauneuf les Martigues - Approbation de l’avenant de clôture avec European Homes Promotion 2


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Marseille - Engagement de la procédure de modification n°4 - Plan de Prévention des Risques d'inondation - PPRi - Débordement de cours d'eau