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Délibération du 19/09/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Approbation d'une convention type de cession des droits de propriété intellectuelle pour l'utilisation de la plate forme géographique interactive extranet par les communes membres

Résumé

Convention type de cession des droits de propriété intellectuelle pour l'utilisation de la plate forme géographique interactive extranet par les communes membres

Délibération du 19/09/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel relatif au marché n°2014AGGLO-051 - mise à disposition de titres restaurant à destination des agents - du territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 19/09/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'une convention de prestations entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la Ville de Marseille pour la tenue du Conseil de Métropole

Délibération du 19/09/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric

Objet

Approbation de la participation de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'organisation d'un Circuit National -Elite- Séniors, Hommes, Dames ainsi qu'un Circuit National pour les moins de 17 ans, Hommes et Dames

Délibération du 19/09/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec la ville de Miramas et la Caisse des Dépôts et Consignations pour accompagner la démarche - Démonstrateur redynamisation du centre ville

Résumé

Convention de partenariat Miramas-Métropole-Caisse des Dépôts et Consignations pour accompagner la démarche " Démonstrateur redynamisation du centre ville"

Délibération du 19/09/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Demande de subventions d'investissement pour la réhabilitation du bâtiment du Bureau de Recherches Géologiques sur le site de Luminy à Marseille 9ème arrondissement

Délibération du 19/09/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric

Objet

Demande de subvention complémentaire d'Investissement auprès du Centre National pour le Développement du Sport - Réalisation d'un stade couvert d'athlétisme sur la commune de Miramas

Résumé

Demande subvention complémentaire auprès du CNDS, réalisation stade couvert athlémtisme à Miramas

Délibération du 19/09/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du protocole transactionnel portant sur le versement à la société Promotrans Formation Professionnelle Continue d'une indemnité

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation du programme de requalification du Cours Lieutaud à Marseille 1er et 6ème arrondissements - Lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Ensuès-la-Redonne - Approbation de la procédure de modification n°4