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Délibération du 19/09/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard


Objet

Approbation d'une convention type de cession des droits de propriété intellectuelle pour l'utilisation de la plate forme géographique interactive extranet par les communes membres


Résumé

Convention type de cession des droits de propriété intellectuelle pour l'utilisation de la plate forme géographique interactive extranet par les communes membres

Délibération du 19/09/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel relatif au marché n°2014AGGLO-051 - mise à disposition de titres restaurant à destination des agents - du territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile


Délibération du 19/09/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Approbation d'une convention de prestations entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la Ville de Marseille pour la tenue du Conseil de Métropole


Délibération du 19/09/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric


Objet

Approbation de la participation de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'organisation d'un Circuit National -Elite- Séniors, Hommes, Dames ainsi qu'un Circuit National pour les moins de 17 ans, Hommes et Dames


Délibération du 19/09/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec la ville de Miramas et la Caisse des Dépôts et Consignations pour accompagner la démarche - Démonstrateur redynamisation du centre ville


Résumé

Convention de partenariat Miramas-Métropole-Caisse des Dépôts et Consignations pour accompagner la démarche " Démonstrateur redynamisation du centre ville"

Délibération du 19/09/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard


Objet

Demande de subventions d'investissement pour la réhabilitation du bâtiment du Bureau de Recherches Géologiques sur le site de Luminy à Marseille 9ème arrondissement


Délibération du 19/09/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric


Objet

Demande de subvention complémentaire d'Investissement auprès du Centre National pour le Développement du Sport - Réalisation d'un stade couvert d'athlétisme sur la commune de Miramas


Résumé

Demande subvention complémentaire auprès du CNDS, réalisation stade couvert athlémtisme à Miramas

Délibération du 19/09/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Approbation du protocole transactionnel portant sur le versement à la société Promotrans Formation Professionnelle Continue d'une indemnité


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Approbation du programme de requalification du Cours Lieutaud à Marseille 1er et 6ème arrondissements - Lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Ensuès-la-Redonne - Approbation de la procédure de modification n°4