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Délibération du 11/02/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON


Objet

Approbation d’une convention d’objectifs entre le Territoire du Pays d’Aix et l’ALPA pour le dispositif de mobilisation du parc privé « Gestion locative personnalisée et accompagnement des ménages »


Résumé

Habitat

Délibération du 11/02/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Evènements sportifs sur le Territoire du Pays d'Aix en 2021 - Open Pays d'Aix Cepac et Ironman 70.3 Aix-en-Provence


Résumé

Sports

Délibération du 11/02/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-David CIOT


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Gardanne - Abrogation partielle de la délibération portant engagement de la procédure de révision allégée n°1 du PLU engagée par la commune


Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 11/02/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

PRODAS 2021 - Attribution de subventions à des associations pour l'organisation d'animations sportives


Résumé

Sports

Délibération du 11/02/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-David CIOT


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde - Abrogation de la délibération portant engagement de la procédure initiale d'élaboration partielle du PLU


Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 11/02/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Rencontre internationale de rugby - Tournoi des VI Nations 2021 catégorie U20 au stade Maurice David – Approbation d'un avenant n°3 à la convention triennale de mise à disposition et d'utilisation des installations sportives et des locaux du stade Maurice David au profit de la SASP Provence Rugby


Résumé

Sports

Délibération du 11/02/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-David CIOT


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Meyrargues – Modification n°1 – Approbation


Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 11/02/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Pascal CHAUVIN


Objet

Attribution de subventions en fonctionnement aux grands opérateurs culturels - Approbation de conventions avec le Festival International d'Art Lyrique, le Centre Chorégraphique National Ballet Preljocaj et le Théâtre du Jeu de Paume


Résumé

Culture

Délibération du 11/02/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-David CIOT


Objet

Autorisation Droit des Sols - Avenant n°2 à la convention relative à l'instruction des autorisations des droits des sols des communes de Puyloubier, La Roque d'Anthéron, Meyrargues, Saint-Estève-Janson, Beaurecueil, Saint-Paul-lez-Durance, Le Tholonet


Résumé

PLU, PLUi et urbanisme

Délibération du 11/02/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Pascal CHAUVIN


Objet

Attribution de subventions en fonctionnement aux grands opérateurs culturels - Approbation de conventions avec le Centre International des Arts en Mouvement, le Festival International de Piano et l'Atelier de la langue française


Résumé

Culture