Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Approbation d’une convention d’objectifs entre le Territoire du Pays d’Aix et l’ALPA pour le dispositif de mobilisation du parc privé « Gestion locative personnalisée et accompagnement des ménages »
Résumé
Habitat
Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Evènements sportifs sur le Territoire du Pays d'Aix en 2021 - Open Pays d'Aix Cepac et Ironman 70.3 Aix-en-Provence
Résumé
Sports
Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Jean-David CIOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Gardanne - Abrogation partielle de la délibération portant engagement de la procédure de révision allégée n°1 du PLU engagée par la commune
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
PRODAS 2021 - Attribution de subventions à des associations pour l'organisation d'animations sportives
Résumé
Sports
Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Jean-David CIOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde - Abrogation de la délibération portant engagement de la procédure initiale d'élaboration partielle du PLU
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Rencontre internationale de rugby - Tournoi des VI Nations 2021 catégorie U20 au stade Maurice David – Approbation d'un avenant n°3 à la convention triennale de mise à disposition et d'utilisation des installations sportives et des locaux du stade Maurice David au profit de la SASP Provence Rugby
Résumé
Sports
Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Jean-David CIOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Meyrargues – Modification n°1 – Approbation
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Attribution de subventions en fonctionnement aux grands opérateurs culturels - Approbation de conventions avec le Festival International d'Art Lyrique, le Centre Chorégraphique National Ballet Preljocaj et le Théâtre du Jeu de Paume
Résumé
Culture
Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Jean-David CIOT
Objet
Autorisation Droit des Sols - Avenant n°2 à la convention relative à l'instruction des autorisations des droits des sols des communes de Puyloubier, La Roque d'Anthéron, Meyrargues, Saint-Estève-Janson, Beaurecueil, Saint-Paul-lez-Durance, Le Tholonet
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 11/02/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Attribution de subventions en fonctionnement aux grands opérateurs culturels - Approbation de conventions avec le Centre International des Arts en Mouvement, le Festival International de Piano et l'Atelier de la langue française
Résumé
Culture