Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
19830 résultat(s)
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Attribution d'une subvention à l'Institut Ecocitoyen pour la Connaissance des Pollutions pour développer la connaissance et le suivi de l'état environnemental des milieux et des polluants dans un contexte de mutation industrielle - MGDIS n°12962
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Attribution d'une subvention à l'association ATMOSUD pour la poursuite de la surveillance annuelle Lafarge, le renforcement du dispositif de surveillance territorial - Approbation de deux conventions - MGDIS n°12995,12998
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune du Puy-Sainte-Réparade relative aux travaux d'aménagement des réseaux humides dans le cadre de l'aménagement de voirie de la rue du Pressoir
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage conclue avec la commune du Puy-Sainte-Réparade relative aux travaux d'aménagement des réseaux humides dans le cadre du Projet Urbain Partenarial du Grand Vallat
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Transfert de propriété des balises acoustiques de la Métropole Aix-Marseille-Provence vers l'association ACOUCITE dans le cadre de la mise en œuvre de l'observatoire de l'environnement sonore
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association Acoucité pour son action à l'Observatoire de l'Environnement Sonore - MGDIS n°12993
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de coopération avec la Région Sud et la Société du Canal de Provence et d'aménagement de la Région provençale
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Peyrolles-En-Provence relative à la réalisation des travaux d'extension du réseau d'eaux pluviales dans le cadre de l'aménagement de la voie d'accès à la nouvelle crèche
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'un Contrat Métropolitain pour une gestion durable, intégrée et solidaire du cycle des usages de l'eau avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse et l'Etat
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la S.A.S. Société Méridionale du Bâtiment (SMB) concernant les frais d'immobilisation de chantier suite à la suspension des travaux de revalorisation du port des Heures Claires à Istres liée à l'arrêté préfectoral réglementant l'accès aux massifs forestiers en juillet et août 2025
Résumé