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Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la SAFER de la parcelle non bâtie cadastrée section AL n°0102 sise Lieu-dit Rives Hautes sur la commune de Fuveau

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la commune d'Aubagne d'une emprise de 15m² de terrain nu à détacher de la parcelle cadastrée CT 1154 sise chemin des Paluds à Aubagne en vue de la réalisation du projet de Bus à Haut Niveau de Service Chronobus

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition auprès de l'Etablissement Public Foncier d'un tènement foncier de 215m² à détacher de la parcelle BK58 sise 205 chemin de Camp de Sarlier à Aubagne en vue de la réalisation du projet de parc d'activités de Camp de Sarlier

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec le GIP CRPV PACA relative à la réalisation d'un accompagnement nécessaire à la mise en œuvre du Contrat de ville métropolitain 2024-2030

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la SCI Mama représentée par les Co-gérants Monsieur Lugli, SARL Lyonkom dénommée LK Interractive et Monsieur Fontana, Société Marius Traiteur, d'une partie des parcelles cadastrées section CW n°321 et 326, d'une emprise de 500 m² dans la ZA Euroflory à Berre l'Etang

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à l'euro symbolique au profit de la SASU Foncière “Commerces Développement Aix-Marseille-Provence”, des parcelles cadastrées section AW n°117 et 479, sises Place Neuve à Saint-Mitre-les-Remparts, pour un projet de réhabilitation et de revitalisation du centre-ville

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution de subventions aux 4 associations pour la mise en œuvre des Plans locaux pour l'insertion et l'emploi (PLIE) en 2025

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Concession Capelette Marseille - Approbation d'une convention avec la SCI Cap Est Loisirs et la ville de Marseille prévoyant le transfert des espaces communs du permis d'aménager de l'opération “Bleu Capelette” dans le domaine public de la Métropole

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la SCI LMA Muller (Consorts Muller) de la parcelle bâtie cadastrée section CL n° 72, d'une superficie d'environ 167 m², sise 4 Rue Paul Charmet sur la commune d'Istres dans le cadre du projet de création d'un parc urbain aux Carmes à Istres

Résumé

Délibération du 27/02/2025

Publiée le : 28/02/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de Monsieur Jakez Coppere d'une partie de la parcelle cadastrée section DX n° 386, située Les Aubargues à Entressen, à Istres

Résumé