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Délibération du 19/09/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Attribution de subvention au titre de l’investissement à la Commune de Saint-Chamas dans le cadre de la deuxième tranche de l’opération urbaine FISAC


Délibération du 19/09/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Approbation d’un contrat cadre avec l’Agence de l’Eau relatif à la réduction des pollutions pluviales sur les systèmes d’assainissement des eaux usées de Salon de Provence, Rognac, Saint-Chamas et Velaux et demande de subventions afférentes.


Délibération du 19/09/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation de subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA d’HLM Phocéenne d’Habitations pour l’opération - L’Araban - à La Fare-les-Oliviers


Délibération du 19/09/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation de subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA d’HLM Grand Delta Habitat pour l’opération - Le Hameau de Lydie - à Mallemort


Délibération du 19/09/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Demande de subventions pour la réalisation de l’étude de la sécurisation de la ressource en eau potable des communes d’Alleins, Vernègues, Charleval, Mallemort, Sénas, Lamanon et Eyguières


Délibération du 19/09/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation d'une convention de servitudes au bénéfice d’Enedis sur la parcelle DX 101 partie sise lieu-dit Boutier sur la commune de Martigues pour le passage de deux lignes électriques souterraines


Résumé

Convention de servitudes au bénéfice d’ENEDIS sur la parcelle DX 101 partie sise lieu-dit Boutier sur la commune de Martigues pour le passage de deux lignes électriques souterraines.

Délibération du 19/09/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation d'une convention de servitudes au bénéfice d’Enedis sur la parcelle DX 101 partie sise lieu-dit Boutier sur la commune de Martigues pour l’implantation d’un poste de transformation


Résumé

Convention de servitudes au bénéfice d’ENEDIS sur la parcelle DX 101 partie sise lieu-dit Boutier sur la commune de Martigues pour l’implantation d’un poste de transformation

Délibération du 19/09/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Etude de faisabilité et de programmation du pôle d’échange multimodal du Pays de Martigues à Croix-Sainte sur la commune de Martigues -Demande de subvention pour la réalisation de l’étude auprès de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur


Résumé

Etude de faisabilité et de programmation du pôle d’échange multimodal du Pays de Martigues à Croix-Sainte sur la commune de Martigues – Demande de subvention pour la réalisation de l’étude auprès de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur

Délibération du 19/09/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard


Objet

Approbation d'une convention avec la commune de Fos-sur-Mer pour la réalisation par l'Observatoire-SIG (Système d'Information Géographique) d'activités en matière documentaire, statistique et géographique


Résumé

Convention entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la commune de Fos-sur-Mer pour la réalisation par l'Observatoire-SIG (Système d'Information Géographique) d'activités en matière documentaire, statistique et géographique

Délibération du 19/09/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard


Objet

Approbation d'une convention avec la commune d'Istres pour la réalisation par l'Observatoire-SIG (Système d'Information Géographique) d'activités en matière documentaire, statistique et géographique


Résumé

Convention entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la commune d'Istres pour la réalisation par l'Observatoire-SIG (Système d'Information Géographique) d'activités en matière documentaire, statistique et géographique