8810 résultat(s)

Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d'une subvention - l'association Histoire d'Entreprises


Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement - l'association TEAM Henri-Fabre - Anciennement dénommée Association Inovsys


Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Indemnités des élus des Conseils de territoire de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence


Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement - l'association « Pôle métropolitain de l'entrepreneuriat » pour la mission de préfiguration du pôle de création d'entreprises de la Cabucelle et approbation d'une convention


Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Constitution d'un groupe de travail pour élaborer le pacte de gouvernance, financier et fiscal de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence


Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Constitution d'un groupe de travail pour élaborer le règlement intérieur de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence


Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Délibération autorisant le recrutement d'agents saisonniers contractuels compte tenu de l'accroissement temporaire et saisonnier d'activité


Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Modalités de mise en oeuvre de la concertation publique liée - la réalisation d'une bretelle d'autoroute réservée aux transports en commun entre la RD9 et l'autoroute A51 - Aix-en-Provence dans le cadre du BHNS ligne A


Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du bilan de concertation lié - la réalisation de couloirs de bus sur l'avenue Henri Mouret - Aix-en-Provence dans le cadre du BHNS ligne A


Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Création de douze commissions de travail et d'étude