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Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle


Objet

Mise en place d’une aide exceptionnelle aux communes concernées par les incendies de forêt


Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Adhésion à l’Institut Français de l’Audit et du Contrôle Internes (IFACI) et paiement de la cotisation pour l’année 2016


Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Désignation des représentants de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence au sein de la RTM


Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Désignation des représentants de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence au sein d’organismes extérieurs


Résumé

Désignation des représentants de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence au sein d’organismes extérieurs

Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre


Objet

Avis sur l'arrêté du ministère de la défense relatif à la prescription d'un Plan de Prévention des Risques Technologiques autour du dépôt des oléoducs de défense situé à Port-de-Bouc et concernant les communes de Port-de-Bouc et de Fos-sur-mer


Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Retrait du Groupement d’Intérêt Public Agence des Villes et Territoires Méditerranéens Durables (AVITEM)


Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Commissions Permanentes de Travail et d'Études - Modifications


Délibération du 19/09/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Constitution de servitudes de passage en surface et en tréfonds de la propriété de Madame Patry pour le renforcement du siphon de Brayes à Cassis


Délibération du 19/09/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds de la propriété de Monsieur De Montillet de Grenaud pour le renforcement du siphon de Brayes à Cassis


Délibération du 19/09/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds de la propriété de Monsieur et Madame Grandamy pour le renforcement du siphon de Brayes à Cassis