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Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Vente de la parcelle CX 461à la société SCI 2DNB Immobilier sur la Zone d'Aménagement Concerté Euroflory à Berre l'Etang


Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation du protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine (NPNRU) du quartier de La Maille 1 Mercure situé sur la commune de Miramas


Résumé

Approbation du protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine (NPNRU) du quartier de La Maille 1 Mercure situé sur la commune de Miramas

Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Vente de la parcelle CX 462 située sur la Zone d'Aménagement Concerté Euroflory à Berre l'Etang à la société Val de l'Arc Sarl


Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Modification de la délibération n°298/15 adoptée par la Communauté d’Agglomération Salon-Etang de Berre-Durance le 7 décembre 2015 relative à la vente d’un terrain sur le Parc d’Activités Euroflory à la société SMCBTP : Demande de report des délais suspensifs et de la vente


Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle


Objet

Campagnes annuelles de lutte contre les moustiques


Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Contrat de Ville du Conseil de Territoire du Pays Salonais - Modification du programme annuel 2016


Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Création de cinq postes dans le cadre du dispositif des emplois d’avenir sur le territoire du Pays Salonais


Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation des tarifs des séjours applicables aux bénéficiaires de la Régie Action Sociale du Conseil de Territoire Istres Ouest Provence


Résumé

Tarifs séjours Régie Action Sociale, CT Istres Ouest Provence

Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Création de deux postes dans le cadre du dispositif du service civique sur le territoire du Pays Salonais


Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation des tarifs des locations d'appartements pour l'hiver 2016/2017 applicables aux bénéficiaires de la Régie Action Sociale du Territoire Istres Ouest Provence


Résumé

Approbation tarifs location appartements hiver 2016/2017, régie Action Sociale, CT Istres Ouest Provence