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Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Approbation de la date des prochaines élections professionnelles anticipées au sein de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence


Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Composition des commissions administratives paritaires de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence


Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Approbation du nombre de représentants du personnel et des règles instituant le paritarisme et décision de recueil de l'avis des représentants de l'établissement au sein du comité technique de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence


Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Approbation du nombre de représentants du personnel et des règles instituant le paritarisme et décision de recueil de l'avis des représentants de l'établissement au sein du Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de Travail (C.H.S.C.T) de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence


Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition d'un agent métropolitain auprès de la Ville de Marseille


Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Création de commissions territoriales du Comité technique au sein de chaque territoire et approbation du nombre de représentants du personnel et des règles instituant le paritarisme ainsi que décision de recueil de l'avis des représentants de l'établissement au sein de ces commissions territoriales


Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Création de commissions territoriales du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail au sein de chaque territoire et approbation du nombre de représentants du personnel et des règles instituant le paritarisme ainsi que décision de recueil de l'avis de représentants de l'établissement au sein de ces commissions territoriales


Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland


Objet

Approbation de l'avenant n 7 au contrat de Délégation de Service Public pour le traitement des déchets ménagers et assimilés par enfouissement et stockage au CET de la Vautubière


Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Acquisition foncière pour la construction de la station d’épuration de la commune de la Fare les Oliviers


Délibération du 19/09/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Modification de la surtaxe métropolitaine du service de l’Assainissement Collectif sur la Commune de Vernègues