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Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention d'échanges de données avec l'Etat et la RTM relative aux actes de délinquance commis dans les transports collectifs à Marseille

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'Union des Ports de Plaisance Provence Alpes Côte d'Azur

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une emprise foncière appartenant à l'ASL Lou Campestre pour l'aménagement du boulevard Emile Zola à Roquefort-la-Bédoule

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Réaffectation aux travaux de restructuration de la L2 d’un reliquat non utilisé de l’indemnité de l’assurance

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la création de l’opération d’aménagement - Travaux d’accompagnement aux aménagements urbains et de proximité et affectation de l’autorisation de programme

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Travaux de restructuration du Marché d’Intérêt National liés à la réalisation de la L2 Nord : versement d’une subvention d’étude pour la mise en œuvre de l’assistance à l’ingénierie de process de tri de la nouvelle déchèterie du MIN dans le cadre de la convention N°73.053.

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'Association des Villes Universitaires de France (AVUF) et paiement de la cotisation 2016

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la redevance pour l'occupation du domaine public métropolitain pour les fourreaux non utilisés sur le domaine public non routier concernant les opérateurs de télécommunication

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies et paiement de la cotisation 2016

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement (ASTEE) et paiement de la cotisation 2016