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Délibération du 16/01/1900


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer l’avenant n°1 au Marché de maîtrise d’oeuvre n° 10 3C PA 12 portant sur la modification du programme de réhabilitation des rues Perret et Eiffel sur le Pôle d’activités d’Aix-en-Provence


Délibération du 16/01/1900


Instance : Bureau


Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Attribution d'une subvention au Centre d'Etudes et de Réalisations Pastorales Alpes-Méditerranée (CERPAM)


Délibération du 16/01/1900


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché de travaux n°11/40/7Z - Réhabilitation de la zone d'activités de Plan-de-Campagne sur la commune de Cabriès - Réhabilitation du bassin de Baume-Baragne


Délibération du 16/01/1900


Instance : Bureau


Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Attribution d'une subvention à l'association France Forêt pour l'étude sur la valorisation en bois d'œuvre du bois de pin d'Alep


Délibération du 16/01/1900


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer l’avenant n°1 au Marché de travaux n° 12M024 de réhabilitation des rues Comte et Langevin sur le Pôle d’activités d’Aix-en-Provence


Délibération du 16/01/1900


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Subventions à des associations avec conventions d'objectifs et conventions "Tournées communautaires"


Délibération du 16/01/1900


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer l'avenant n°3 au marché n°10M001 de collecte des emballages ménagers recyclables et ordures ménagères en point d'apport volontaire


Délibération du 16/01/1900


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Subventions aux associations pour des opérations culturelles inférieures à 23 000€


Délibération du 16/01/1900


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché n°09M054 de collecte, tri et conditionnement du verre, des journaux, revues et magazines en triflux et en points d'apport volontaire


Délibération du 16/01/1900


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Attribution de fonds de concours en investissement pour les communes de Ventabren, La Roque d'Anthéron, Puyloubier, Simiane-Collongue et Eguilles dans le cadre du Plan Patrimoine