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Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur DIARD Eric


Objet

Approbation du contrat de Nappe de la Crau par la Métropole d'Aix-Marseille-Provence


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard


Objet

Dissolution du Syndicat Mixte Europôle Méditerranéen de l'Arbois - Modalités d'intégration à la Métropole d'Aix-Marseille-Provence


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Approbation du principe de transfert de la Régie Départementale des Transports des Bouches-du-Rhône (RDT13)


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Présentation du rapport d'activité 2015 du délégataire de service public pour l'exploitation du réseau des bus de l'étang


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Approbation de l’avenant n°12 à la convention de la Comité d’Action Sociale pour l’exercice 2017 relatif au dispositif d’action sociale pour le personnel affecté auprès du Conseil de Territoire de Marseille Provence.


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Constitution d’un groupement de commandes en vue de coordonner et mutualiser les achats se rapportant à la gestion et la vente de billetterie pour les réseaux de transports de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence et de la Région Provence-Alpes-Côte-d’Azur en Gare Routière d’Aix-en-Provence


Résumé

Constitution d’un groupement de commandes en vue de coordonner et mutualiser les achats se rapportant à la gestion et la vente de billetterie pour les réseaux de transports de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence et de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur en Gare Routière d’Aix-en-Provence

Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Suppression de postes budgétaires et ajustement des tableaux des emplois


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Décision Modificative n°1 - Budget annexe du Service Public Local des Transports du Territoire du Pays Salonais


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Transferts des compétences départementales à la Métropole - Adoption des périodes de référence et des modalités d'évaluation des dépenses engagées par le Département des Bouches-du-Rhône après consultation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges et Ressources Transférées