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Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Tourisme, valorisation du patrimoine

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal


Objet

Approbation du Compte Rendu d'Activité Annuel à la Collectivite au 31 décembre 2015 - Moulin de Peyronne sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Décision modificative n° 1 - Budget annexe Réseau de chaleur du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation de la charte de partenariat avec l’Agence Départementale d'Information sur le Logement ADIL des Bouches du Rhône


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Approbation d'une convention avec la Régie Scènes et Cinés Ouest Provence, relative à la mise à disposition de personnels liés aux fonctions administratives, techniques, culturelles et d'animation pour l'exercice 2017


Résumé

Convention avec la Régie Scènes et Cinés relative à la mise à disposition de personnel

Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Présentation du rapport d’activité 2015 du délégataire du service public du réseau de transports publics urbains - Aix en Bus


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation de la création de l'opération - Mise en oeuvre du NPNRU - et affectation de l'autorisation de programme


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité modifié de la Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Zone d'Aménagement Concerté Vitrolles Cap Horizon


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland


Objet

Achat du Centre de transfert de Pertuis et renouvellement de la convention avec la Communauté Territoriale Sud Lubéron (Coté Lub)


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle


Objet

Dissolution du Syndicat Mixte Départemental des massifs Concors et Sainte-Victoire - Modalités d'intégration, d'organisation et de gouvernance au sein de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence pour pérenniser l'action du Grand Site Sainte-Victoire


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Mise à jour des conditions d'attribution des prestations d'Action Sociale pour le personnel affecté auprès du Conseil de Territoire Istres Ouest Provence


Résumé

Mise à jour des conditions d'attribution des prestations d'Action Sociale.