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Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbations des décisions modificatives n°1 des budgets annexes du Conseil du Territoire Istres Provence Ouest

Résumé

Décision modificative n°1 budgets annexes Eau Potable, Assainissement et Entreprises

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Transfert de propriété à titre gratuit de la parcelle cadastrée section DP N°113p, propriété de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, sise l'Espale à Entressen, au bénéfice de la commune d'Istres

Résumé

TRANSFERT DE PROPRIETE A LA COMMUNE D'ISTRES.

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Garantie d'emprunt pour l'acquisition et l'amélioration de 12 logements résidence la Roque à Grans

Résumé

Garantie d'emprunt pour l'acquisition et l'amélioration de 12 logements résidence la Roque à Grans

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Garantie d'emprunt pour la construction de 47 logements le clos de l'âne blanc à Istres

Résumé

Garantie d'emprunt pour la construction de 47 logements le clos de l'âne blanc à Istres

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du programme d'actions 2016 du contrat de ville du Conseil de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Candidature à l'Appel à Manifestation d'Intérêt de l'ADEME - Plan Climat Air Energie Territorial et Bruit

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Subvention d'équilibre à la SA d'HLM Famille Provence - Construction de 22 PLUS/16 PLAI sur la commune de La Destrousse sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Présentation du rapport d'activité 2015 du délégataire de Service Public de transports urbains de voyageurs sur le territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric

Objet

Approbation de la nouvelle grille tarifaire à compter du 1er janvier 2017 pour le Lac de Peyrolles et les piscines du Pays d'Aix

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Elaboration d'un Projet Alimentaire Territorial (PAT) à l'échelle du département des Bouches-du-Rhône - Réponse à l'appel à Projet National pour l'Alimentation (PNA) 2016/2017 - Décision de principe