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Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au profit de l'association les cavaliers de Riboulam - Cornillon-Confoux


Résumé

Attribution de subvention - l'association les cavaliers de Riboulam - Cornillon-Confoux.

Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORE Patrick


Objet

Attribution d'une subvention - l'Office de la mer Marseille Provence pour les manifestations 2016 - Approbation d'une convention


Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Requalification de l'entrée Ouest de la commune de Miramas pour la desserte du village des Marques. Demande de subvention au titre de la tranche 2016 auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône


Résumé

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour le village des marques - Miramas

Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Attribution de subvention - l'association Iovsys Team Henri Fabre par l'ensemble des Conseils de Territoire de la Métropole - Complément - la délibération HN 036-064/16/CM


Résumé

Une subvention de 80 000 euros a été attribuée - l'association INOVSYS / TEAM Henri Fabre au titre de l'année 2016 par le Conseil de la Métropole du 7 avril 2016. Il s'agit de préciser que cette attribution par le Conseil de la Métropole valait pour le s eul Territoire de l'ex EPCI Marseille Provence Métropole et sans préjuger d'éventuelles subventions complémentaires apportées ultérieurement par d'autres territoire composant la Métropole Aix-Marseille Provence. Il est proposé au Conseil de la Métropole de permettre également aux autres conseils de territoires de soutenir l'association INOVSYS / TEAM Henri Fabre au titre de l'année 2016.

Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Attribution d'une subvention complémentaire - l'association Club des Entreprises de Ouest Provence au titre de l'exercice 2016 - Approbation de l'avenant n° 5


Résumé

Attribution d'une subvention complémentaire d'un montant de 3 000 euros - l'association CLUB DES ENTREPRISES DE OUEST PROVENCE au titre de l'exercice 2016. Avenant 5 - la convention entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et l'association CLUB DES EN TREPRISES DE OUEST PROVENCE relatif - l'attribution d'une subvention complémentaire d'un montant de 3 000 euros au titre de l'exercice 2016.

Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLE Gérard


Objet

Approbation de l'avenant n 1 - la convention relative - l'attribution de subvention - l'association Medinsoft - Complément - la délibération HN 021-091 16 BM


Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Constitution d'une servitude de passage au profit d'Immocraft Azur sur le parc d'activités Euroflory - Berre l'Etang


Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Conseil de Territoire du Pays de Martigues - Transfert du bail emphytéotique du Mas de l'Hôpital de Monsieur Girard Guillaume au profit de la société par actions simplifiée unipersonnelle Vignoble Girard représentée par Monsieur Guillaume Girard


Résumé

Transfert bail

Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial


Objet

Stratégie Europe 2020 et Fonds européens ; Autorisation accordée au Président de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence - solliciter les fonds européens.


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Gratuité des lignes de bus du réseau Ulysse dans la desserte d'Istres dans le cadre de l'Opération Grand Istres Propre, samedi 28 mai 2016


Résumé

Miise en place - titre exceptionnel pour la journée du samedi 28 mai 2016 pour les lignes 6, 7, 8 et 9 du réseau Ulysse, desservant la commune d'Istres, en lien avec l'opération « Grand Istres Propre ».