10150 résultat(s)

Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Acquisition à titre gratuit de deux emprises foncières situées 14/16 rue de Roubaix appartenant à la Ville de Marseille, nécessaire à un aménagement de voirie - Projet de réorganisation des services de la Direction de la Propreté Urbaine à Marseille 13ème arrondissement


Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle


Objet

Approbation d'une convention avec l'Etat pour l'animation Natura 2000 pour le Grand Site Sainte-Victoire


Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Contribution financière au développement de l'Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix - Durance pour la période 2015-2017 - Approbation de l'avenant n°3


Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle


Objet

Demande de subvention pour le programme de Restauration des Terrains Incendiés à la suite des incendies de cet été sur le Territoire du Pays d'Aix


Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association pour la Gestion Indépendante des Réseaux de Transport Public (AGIR) et paiement de la cotisation 2017


Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Renouvellement de l'adhésion au Groupement des Autorités de Transports (GART) et paiement de la cotisation 2017


Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Approbation de la convention relative aux études de déviations et protection des installations et réseaux enterres avec GRTGaz dans le cadre de l'extension de la ligne T3 du réseau de tramway de Marseille et création d'un site de maintenance et de remisage


Résumé

Le présent rapport soumis au Bureau a pour objet d’approuver une convention avec la société GRTgaz définissant les modalités et les conditions de réalisation et de financement des études de dévoiement et de protection des réseaux de l'Occupant nécessitées par le projet d’extension du réseau de tramway de l'agglomération marseillaise, au Nord jusqu'au Boulevard Capitaine Gèze et au Sud jusqu'à La Gaye incluant création d'un dépôt de tramway.

Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain appartenant aux copropriétaires de l'ensemble immobilier les Hauts de Carlevan et constitution d'une servitude de passage en tréfonds nécessaires à la création d'un surpresseur d'adduction d'eau potable à Allauch


Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l’association Eurobiomed - Approbation d'une convention


Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation d'une convention de raccordement du réseau d'eau potable et d'assainissement avec la Société Eau Marseille Métropole pour la Zone d'Aménagement Concerté Empallières à Saint-Victoret