9535 résultat(s)

Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Organisation de la répartition et des modalités de l'exercice par la métropole de compétences départementales - Transfert conventionnel des compétences départementales - Département du Var sur le territoire de la commune de Saint- Zacharie


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports des Bouches-du-Rhône portant représentation-substitution de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence aux communautés d’agglomération Agglopole Provence, Pays d’Aix et Pays d’Aubagne et de l’Etoile, à la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole et au Syndicat Mixte de Gestion et d’Exploitation des Transports Urbains du Pays de Martigues et du SAN Ouest-Provence


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur ROUX Michel


Objet

Approbation d'une convention spécifique d'application - Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d’aménagement de la ZAC Saint Just à Marseille - Approbation de l’avenant 21 à la convention d’aménagement - Approbation du programme des équipements publics modifié


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Acquisition auprés de la commune de Martigues de parcelles de terrain édifiées de constructions situées sur la commune


Résumé

Acquisition à la commune de Martigues de parcelles de terrain édifiées de constructions situées à Martigues

Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Adhésion à l'association Communauté Economique et Financière Méditerranéenne (CEFIM) et paiement de la cotisation 2016


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Rapport et débat sur les orientations budgétaires de l’exercice 2017


Résumé

Le Code Général des Collectivités Territoriales a prévu, en son article L.2312-1, que l’élaboration proprement dite du Budget Primitif est précédée, pour les communes et les établissements publics locaux de 3500 habitants et plus, d’une phase préalable constituée par le débat d’orientations budgétaires. En conséquence, il est proposé au Conseil Communautaire un débat sur les orientations générales du budget 2016 sur la base d’un rapport présenté en séance.

Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Projet Urbain Partenarial de Vallon Régny - Approbation d’une convention avec les Sociétés COFFIM et VINCI - Détermination du périmètre


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation des taux de la taxe d’aménagement à compter du 1er janvier 2017


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Approbation de l'avenant n° 2 à la convention relative aux modalités d'exploitation et de financement de la gare routière de Marseille Saint Charles