8678 résultat(s)

Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Acquisition foncière des parcelles AY 144, BB 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, et 167 sur la commune de Pertuis pour assurer un bon fonctionnement de la couveuse pépinière d'entreprises agricoles et pérenniser le dispositif


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du Compte Administratif 2015 pour le Budget Principal de la Communauté d'Agglomération Salon - Etang de Berre - Durance


Résumé

Approbation du Compte Administratif 2015 pour le Budget Principal de la Communauté d'Agglomération Salon - Etang de Berre - Durance

Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du Compte Administratif 2015 de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Versement des soldes de subventions votés sur les exercices précédents


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Programme d'actions 2016 de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Région PACA pour le territoire du Pays d'Aix … Approbation de la convention d'objectifs 2016 et attribution d'une subvention


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du Compte de Gestion de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole relatif - l'exercice 2015


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Autorisation d'avance de trésorerie remboursable non budgétaire effectuée par la Métropole Aix-Marseille-Provence aux régies dotées de la seule autonomie financière


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Budget 2016 : Décision Modificative n°1


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Compte Administratif 2015 pour le Budget Annexe du service public d'Eau Potable de la Communauté d'Agglomération Salon - Etang de Berre - Durance


Résumé

Approbation du Compte Administratif 2015 pour le Budget Annexe du service public d'Eau Potable de la Communauté d'Agglomération Salon - Etang de Berre - Durance

Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du Compte de Gestion de la Communauté d'agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile relatif - l'exercice 2015