9535 résultat(s)

Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession du lot M


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2015 de RHI Saint Mauront - Gaillard à Marseille et avenant n 12 à la convention de concession et de l'avenant n 3 à la convention d’avance de tresorerie


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard


Objet

Acquisition d'équipements mutualisés pour la phase 6 du programme de l'axe 1 de la Cité des Energies (2016-2018) - Participation de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au financement pour l'année 2016


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Adhésion au Groupement des Autorités Responsables des Transports pour l’année 2016


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d’aménagement Mardirossian-Madrague-Plan à Marseille 15ème arrondissement établi au 31 décembre 2015 et approbation de l’avenant 5 à la concession d’aménagement


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle


Objet

Acquisition amiable des parcelles H805, 809, 810, 907, 912, 913, 1348, 1349, 1352, sur la commune de Pertuis, réalisée dans le cadre de la convention d'intervention foncière avec la SAFER dans la continuité du dispositif de couveuse agricole


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation d’un groupement de commandes avec le Grand Port Maritime de Marseille relative à la réalisation d’un schéma directeur d’aménagement et de développement des rives Nord du chenal de Caronte


Résumé

Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Métropole d’Aix-Marseille-Provence et le Grand Port Maritime de Marseille. Réalisation d’un schéma directeur d’aménagement et de développement des rives Nord du chenal de Caronte.

Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle


Objet

Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière du Pays d'Aix. Interventions sur les communes de Gardanne, Jouques, Les Pennes-Mirabeau et Saint-Antonin-sur-Bayon


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Organisation de la répartition et des modalités de l'exercice par la métropole de compétences départementales - Transfert conventionnel des compétences départementales - Département du Vaucluse sur le territoire de la commune de Pertuis


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre


Objet

Modalités et principes de l'élaboration du Plan Climat-Air-Energie métropolitain