8470 résultat(s)

Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Maintien des tarifs et redevances en vigueur sur le territoire de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence


Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Création d'emplois permanents de la Direction Générale des Services de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence


Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire de Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Miramas, Port-Saint-Louis-du-Rhône


Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Autorisation spéciale de dépenses de fonctionnement et d'investissement et de mise en recouvrement des recettes avant l'adoption du Budget Primitif 2016 de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence accordée au Président de la Métropole d'Aix-Marseille-Provenc e


Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Délégation de signature électronique et de télétransmission des bordereaux de titres de recettes et des mandats de dépenses - Protocole d'Échanges Standard d'Hélios version 2 (PES V2)


Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Création d'emplois de collaborateurs de cabinet du Président de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence


Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire de Aix-en-Provence, Beaurecueil, Bouc-Bel-Air, Cabriès, Châteauneuf-le-Rouge, Coudoux, Eguilles, Fuveau, Gardanne, Gréasque, Jouques, Lambesc, La Roque-d'Anthéron, Le Puy-Sainte -Réparade, Le Tholonet, Les Pennes-Mirabeau, Meyrargues, Meyreuil, Mimet, Pertuis, Peynier, Peyrolles-en-Provence, Puyloubier, Rognes, Rousset, Saint-Antonin-sur-Bayon, Saint-Cannat, Saint-Estève-Janson, Saint-Marc-Jaumegarde, Saint-Paul-lès-Durance, Simi ane-Collongue, Trets, Vauvenargues, Venelles, Ventabren, Vitrolles


Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire de Allauch, Carnoux-en-Provence, Carry-le-Rouet, Cassis, Ceyreste, Chateauneuf-Les-Martigues, Ensues-la-Redonne, Gémenos, Gignac-La-Nerthe, La Ciotat, Le Rove, Marignane, Marse ille, Plan-de-Cuques, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Victoret, Sausset-Les-Pins, Septèmes-Les-Vallons


Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire de Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie


Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Lecture de la charte de l'élu local prévue - l'article L.1111-1-1 du Code Général des collectivités territoriales