Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Attribution de subventions
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Exploitation et maintenance des installations thermiques et aérauliques des bâtiments communautaires
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Attributions de subvention avec convention d'objectifs
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
3 lots n°09M103 à 09M105 - Equipement de protection individuelle - Vêtements de signalisation à haute visibilité - Vêtements de représentation - 3 lots
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Conventions tripartites pluriannuelles d’objectifs Ville d’Aix-en-Provence/Communauté d’Agglomération du Pays d’Aix - Attribution de subventions
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Construction de la piscine intercommunale Virginie Dedieu à Fuveau - Avenant n°1 au lot 1 et avenant n°1 au lot 2
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Evaluation des actions et manifestations culturelles se déroulant sur le territoire de la CPA et de la saison Picasso 2009
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Marché de maîtrise d'œuvre n°5A07M11 - Aménagement de l'entrée de ville du Tholonet : aménagement de la RD7n Palette Ouest
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Commune de Vitrolles
Délibération du 04/02/2010
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Marché de maîtrise d'œuvre n°5A07M17 - Aménagement de l'entrée de ville de Pertuis RD973 Route de Villelaure - Phase II