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Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland


Objet

Attribution d'une subvention - l'association Emmaüs


Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland


Objet

Attribution d'une subvention - l'association Aix Multi Services - Approbation d'une convention d'objectifs


Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation de la participation financière de la Métropole aux actions de la 1ere programmation Politique de la Ville 2016 du Conseil de Territoire de Cornillon-Confoux, Fos sur Mer, Grans, Istres, Miramas et Port Saint Louis du Rhône. Approbation des con ventions-types entre la Métropole et les structures relatives - l'octroi d'une subvention affectée - un objet particulier


Résumé

Participation financière 1ere programmation politique de la ville 2016

Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Attribution de subventions aux associations de commerçants et artisans de proximité - Approbation de conventions


Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Madame VASSAL Martine


Objet

Attribution de subventions aux associations - caractère économique - Approbation de conventions


Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Demande de subvention pour la construction de la station d'épuration pour la commune de la Fare les Oliviers.


Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, la Caisse Française de Financement Local, la Société de Financement Local et Dexia Crédit Local dans le cadre du refinancement des emprunts structurés - risque contract é par le SAN Ouest Provence


Résumé

Approbation d'un protocole transactionnel entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, la Caisse Française de Financement Local, la Société de Financement Local et Dexia Crédit Local dans le cadre du refinancement des emprunts structurés - risque contract é par le SAN Ouest Provence

Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Approbation d'une convention pour le versement de la subvention accordée par l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse - Agglopole Provence Assainissement (A.P.A) pour les travaux de mise en conformité réglementaire de l'autosurveillance des systèmes d 'assainissement collectif de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence


Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle


Objet

Attribution de subvention au profit des associations CETA de Berre l'Etang et CETA d'Eyguieres


Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle


Objet

Attribution de subvention au profit de l'association Jeunes Agriculteurs des Bouches du Rhône