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Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise Eiffage Metal relatif à la semi-piétonnisation du Vieux-Port de Marseille - 1ère phase d'aménagement - Réalisation de l'ombrière - Marché n°12-033


Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Approbation d'une convention de financement du pôle d'échanges Krypton à Aix-en-Provence dans le cadre du 3ème Appel à Projets Transports Collectifs et Mobilité Durable


Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Attribution des subventions dans le cadre de l'appel à projets "loi Oudin-Santini" - Mise en œuvre d’un programme de Solidarité et de Coopération Internationale pour l’eau et l'assainissement - Approbation de conventions


Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise AICBAT dans le cadre de la construction d'un Centre Opérationnel des Collectes des Ordures Ménagères à Pertuis sur le Territoire du Pays d'Aix


Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Indemnisation amiable des préjudices commerciaux subis par les professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole d'Aix-Marseille Provence


Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial


Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône relative à la mise en oeuvre de la clause d'insertion sociale dans les marchés publics du Département


Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Annulation d'une garantie d'emprunt accordée à la SCI Les Bornes dans le cadre de la construction d’un nouvel établissement médical situé à Pont de l’Arc - Aix-en-Provence


Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Attribution de subventions aux opérateurs du Pays d'Aix oeuvrant dans le champ de la Prévention de la Délinquance


Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle


Objet

Mise en oeuvre de la convention d'intervention foncière du Pays d'Aix - Intervention sur la commune de Jouques


Délibération du 30/03/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Octroi d'une aide à l'immobilier en faveur de la société Steripure au titre de son installation à Gardanne - Approbation d'une convention