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Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2015 de la concession d’aménagement passée avec Marseille Habitat - Parc Kalliste à Marseille 15e arrondissement


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la ZAC du Rouet à Marseille - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan - Approbation de l'avenant n° 18 à la convention de concession d'aménagement - Approbation de l’avenant de transfert de la convention d’avance


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice


Objet

Participation de la Métropole aux travaux d'élargissement de la Passe Nord des Bassins Est du Grand Port Maritime de Marseille - Approbation de la convention bilatérale - Approbation de la création et de l’affectation de l'autorisation de programme


Résumé

Le Conseil Métropolitain est appelé à approuver la participation de la Métropole à l’élargissement de la Passe Nord des Bassins Est du GPMM, la création de l’autorisation de programme correspondante et la convention bilatérale avec le Grand Port. Cet investissement de 32,7 millions d’euros est financé, hors fonds propres du Port qui constituent la mise principale, par : -l’Etat, dans le cadre du Plan de Relance portuaire, pour 9.81 M€ soit 30% ; -le Conseil Départemental des Bouches du Rhône, la Ville de Marseille et la Métropole Aix-Marseille Provence pour 2.45 M€ soit 7.5% par collectivité. Ce chantier de la Passe Nord est emblématique de la polyvalence et des atouts particuliers des Bassins Est à Marseille. En effet, il profitera à la fois aux activités marchandises, passagers et de réparation navale. L’inflation de la taille des navires nécessite une adaptation des infrastructures pour que l’accès aux bassins de Marseille reste sécurisé et même possible. Elargir la passe Nord permettra d'améliorer la navigation dans les bassins Est et la sécurité des manœuvres des navires lors de leur entrée dans le port par gros temps. C’est une condition impérative pour assurer le développement de la Croisière, jusqu’à 15% des escales annuelles pouvant être annulées faute d’investissement. C’est aussi nécessaire pour permettre l’accès dans les meilleures conditions à la Forme 10, qui ouvrira en 2017 et sera la plus grande forme de réparation navale en Méditerranée et une des plus grandes au monde.

Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Présentation du rapport d'activité 2015 de la Régie des Transports Métropolitains pour l'exploitation du service de transport public urbain


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2015 de la concession d'Éradication de l'Habitat Indigne lot 1 et approbation de l'avenant n°19 à la convention de concession


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Opération Grand Centre Ville - Restauration immobilière sur les immeubles sis 45-47, rue des Petites Maries à Marseille 1er arrondissement - Demande de Déclaration d'Utilité Publique du programme de travaux de restauration et de l'ouverture d'une enquête parcellaire subséquente


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Éradication de l'Habitat Indigne - Études pré-opérationnelles pour la mise en place d'opérations d'amélioration de l'habitat privé ancien dégradé sur les quartiers Noailles et Belsunce à Marseille 1er arrondissement - Lancement de l’appel d’offres - Demande de subventions d'ingénierie auprès de l'Agence Nationale de l'Habitat et autres partenaires financiers habilités


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Opération Grand Centre Ville - Pôles Saint-Louis Delacroix - Bédarrides - Noailles Capucins - Projets de Déclaration d'Utilité Publique en vue de la réalisation d'opérations de logements sociaux et de la maîtrise du foncier par voie d'expropriation - 2 rue Halle Delacroix - 11 rue Jean Roque - 16 rue de l'Académie à Marseille


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la ZAC de la Valentine à Marseille - Participation de la Métropole à l’équilibre du bilan - Approbation de l’avenant n°17 à la convention de concession d’aménagement


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Opération Grand Centre Ville - Pôle Velten-Korsec-Fabre - Projet de Déclaration d'Utilité Publique en vue de la réalisation d'une opération de logements sociaux pour étudiants et de la maîtrise du foncier par voie d'expropriation - 69 rue Longue des Capucins à Marseille