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Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation du montant des redevances de crémation pour l’année 2017


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick


Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public attribuée à la société DG Service en charge de l'avitaillement et du carénage du port de Carry le Rouet


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Aménagement d'un giratoire à proximité de la RD 368 entre Marignane et l'A55. Demande d'ouverture d'enquêtes conjointes préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et Parcellaire pour la ZAC des Florides à Marignane


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Acquisition à titre gratuit pour intégration dans le domaine public d'une parcelle de terrain appartenant à la SAS TDC pour l'élargissement de la traverse Malvina et de la traverse du Commandeur à Marseille 13ème arrondissement


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Présentation des rapports annuels des délégataires de l'eau et de l'assainissement du Territoire Marseille Provence - année 2015


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Présentation du rapport d'activité 2015 du délégataire de service public pour l'enlèvement des véhicules légers en panne ou accidentés dans les tunnels exploités par la Métropole sur le territoire Marseille-Provence


Résumé

Afin d’assurer la fluidité et la sécurité de la circulation dans les tunnels, il est nécessaire d’organiser dans les meilleurs délais l’enlèvement des véhicules en panne ou accidentés dans les ouvrages et leurs accès. L’objet de la délégation gérée par la société GIBBES PHARO est l’enlèvement des véhicules légers (et de leur annexe tractée) en panne ou accidentés dans les tunnels routiers à fort trafic exploités par la Métropole sur le territoire Marseille-Provence, à savoir le tunnel du Vieux Port, le tunnel de la Major, le tunnel Joliette et le tunnel St Charles. Le contrat de délégation de service public n°12/087, confié à la société GIBBES PHARO, et notifié le 18 juillet 2012 pour une durée fixée à 5 ans à compter de la date de notification, arrivera à échéance le 17 juillet 2017. Conformément à l’article L 1411-3 du Code Général des Collectivités Territoriales, le délégataire remet chaque année à l’autorité délégante un rapport annuel présentant l’exécution du service ainsi que les données financières s’y rapportant. L’examen de ce rapport est mis à l’ordre du jour de l’assemblée délibérante qui en prend acte.

Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Déclassement du domaine public routier métropolitain d’une emprise sise Boulevard Vessiot dans le cadre du projet de réaménagement du boulevard Vessiot à Gemenos


Résumé

Dans le cadre de l'opération de requalification du Boulevard Vessiot à Gemenos, une emprise de 895 m² a été distraite du domaine public de la Métropole. Il est envisager de la céder à la commune qui la valorisera avec un aménageur. Cette cession doit être précédée par le déclassement de cette emprise.

Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Composition du comité de pilotage (COPIL) sur le projet de réalisation de la ligne B de B.H.N.S d'Aix-en-Provence


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2015 de la Zone d'Amenagement Concerté de la Jarre à Marseille 9ème arrondissement - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan - Approbation de l'avenant n°19 à la convention de concession


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard


Objet

Ouverture des données publiques de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence et adhésion à l'association Open Data France