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Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation Politique de la Ville (DPV) 2016 et approbation d'une convention


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Carry-le-Rouet. Approbation de la procédure de modification 3


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Acquisition à titre onéreux de deux terrains appartenant à la SCI Lou Carestier et la SCI Jardins du Carestier nécessaire à l'aménagement du carrefour du Général Salan à Marignane


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Acquisition à titre onéreux d’une bande de terrain appartenant à la copropriété Résidence Courbet Marine nécessaire à l'aménagement du carrefour Général Salan à Marignane


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Acquisition à titre gratuit de deux emprises foncières appartenant à la Ville de Marseille nécessaire à l'aménagement de la rue Alfred Curtel et de la rue des Forges à la ZAC de la Capelette à Marseille 10ème arrondissement


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Acquisition à titre onéreux d’une emprise foncière appartenant à Monsieur Cabofigue - Station de pompage de Saint-Antoine à La Ciotat


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Tourisme, valorisation du patrimoine

Rapporteur : Madame MILON Danielle


Objet

Compétence Promotion du Tourisme et maintien des offices de tourisme existants


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Avis sur le Plan de Prévention du Risques inondation (PPRi) par débordement de l'huveaune et de ses principaux affluents


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Approbation de l'avenant n°13 à la concession d'aménagement de la Barasse concernant la participation au coût de l'operation


Résumé

Il 'sagit dans le cadre de la concession d'aménagement la Barasse d'approuver l'avenant n°13, précisant le montant révisé de la participation financiére de la Métropole Aix Marseille, tel que ressortant du compte rendu Annuel à la collectivité arrêté au 31/12/2014, ainsi que cela a été approuvé par délibération AEC 023-1608/015/CC en date du 21 décembre 2015.

Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Territoire Marseille Provence - Réforme du Code de l'Urbanisme - Option pour le décret du 28 décembre 2015