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Délibération du 01/04/2011


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Fonds d'intervention à destination des associations - Attribution de subventions avec convention d'objectifs


Délibération du 01/04/2011


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Fonds d'intervention 2011 réservé aux associations relatif à l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive - Attribution de subventions


Délibération du 01/04/2011


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Fonds d'intervention 2011 réservé aux associations relatif aux évènements labellisés - Attribution de subventions et validation d'une convention d'objectifs


Délibération du 01/04/2011


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Soutien à la formation des jeunes sportifs de haut niveau territorial 2011 - Attribution d'une subvention à ESE et validation d'une convention d'objectifs


Délibération du 01/04/2011


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Fonds de concours 2011 réservé aux communes pour le maintien en l'état, l'amélioration, la mise aux normes et les extensions nécessaires aux équipements sportifs existants et pour la réalisation de nouveaux équipements sportifs - Report et maintien des aides financières en 2011


Délibération du 01/04/2011


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Attribution de subventions et validation d'une convention d'objectifs type


Délibération du 01/04/2011


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Projet de Développement des Activités Sportives (PRODAS) 2011 – Attribution de subventions à des associations sportives


Délibération du 01/04/2011


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Fonds de concours 2011 réservé aux communes pour le maintien en l'état, l'amélioration, la mise aux normes et les extensions nécessaires aux équipements sportifs existants et pour la réalisation de nouveaux équipements sportifs - Attribution d’une aide financière aux communes des Pennes Mirabeau et de Peyrolles-en-Provence


Délibération du 01/04/2011


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Organisation d'une soirée "Trophée du sport C.P.A." - 2ème Nuit des Champions


Délibération du 11/03/2011


Instance : Conseil


Commission : Institution

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Adoption de la modification des statuts du Syndicat Mixte du massif des Roques