Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Fonds d'intervention à destination des associations - Attribution de subventions avec convention d'objectifs
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Fonds d'intervention 2011 réservé aux associations relatif à l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive - Attribution de subventions
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Fonds d'intervention 2011 réservé aux associations relatif aux évènements labellisés - Attribution de subventions et validation d'une convention d'objectifs
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Soutien à la formation des jeunes sportifs de haut niveau territorial 2011 - Attribution d'une subvention à ESE et validation d'une convention d'objectifs
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Fonds de concours 2011 réservé aux communes pour le maintien en l'état, l'amélioration, la mise aux normes et les extensions nécessaires aux équipements sportifs existants et pour la réalisation de nouveaux équipements sportifs - Report et maintien des aides financières en 2011
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Attribution de subventions et validation d'une convention d'objectifs type
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Projet de Développement des Activités Sportives (PRODAS) 2011 – Attribution de subventions à des associations sportives
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Fonds de concours 2011 réservé aux communes pour le maintien en l'état, l'amélioration, la mise aux normes et les extensions nécessaires aux équipements sportifs existants et pour la réalisation de nouveaux équipements sportifs - Attribution d’une aide financière aux communes des Pennes Mirabeau et de Peyrolles-en-Provence
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Organisation d'une soirée "Trophée du sport C.P.A." - 2ème Nuit des Champions
Délibération du 11/03/2011
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Adoption de la modification des statuts du Syndicat Mixte du massif des Roques