Délibération du 13/04/2021
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Urbanisme - Aménagement
Rapporteur : Madame CANNONE Emilie
Objet
CT1 - Renouvellement des membres de la Commission du Site Patrimonial Remarquable de Marseille Avis du Conseil de Territoire
Résumé
L’Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine de la Ville de Marseille (AVAP) a été créée par délibération du 28 juin 2018 du Conseil de la Métropole, et est devenue de fait le Site Patrimonial Remarquable de Marseille. Une nouvelle Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable (CLSPR) de la Ville de Marseille a été créée par délibération n° URB 010-7113/19/CM du Conseil de la Métropole du 24 octobre 2019. Néanmoins, suite à l’élection des conseillers de la Métropole Aix-Marseille-Provence le 28 juin dernier, il convient de renouveler les membres de cette commission.
Délibération du 13/04/2021
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Urbanisme - Aménagement
Rapporteur : Madame CANNONE Emilie
Objet
CT1 - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Château-Gombert 13013- Approbation de la convention de participation constructeur avec Coralie GANDOLPHE Avis du Conseil de Territoire
Résumé
Approbation de la convention de participation constructeur avec Coralie GANDOLPHE dans la ZAC de Château-Gombert 13013 MARSEILLE. Le constructeur a déposé une déclaration préalable n° DP 2152 du 11/01/2021 relatif au changement d’affectation d’un garage en habitation créant 16 m2 de SDP à destination de logements en accession libre. Le montant de la participation exigée des constructeurs en ZAC de Château-Gombert est de 105€ /m2 de locaux à usage de logements libres soit une participation de 1 680 €.
Délibération du 13/04/2021
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Tourisme - Culture - Equipements Sportifs et de Loisirs - Développement Economique - Emploi et Numérique
Rapporteur : Madame CAMPAGNOLA-SAVON Isabelle
Objet
CT1 - Octroi d'une subvention à l'association Cote Bleue Passion pour l'organisation de la course de nage en mer dans le Parc Marin de la Cote Bleue
Résumé
L'association organise la 7ème édition de la Traversée des canards et des dauphins, course de nage en mer dans le Parc Marin de la Cote Bleue qui aura lieu le 16 mai 2021. Incidence financière : 3 000 euros
Délibération du 13/04/2021
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Tourisme - Culture - Equipements Sportifs et de Loisirs - Développement Economique - Emploi et Numérique
Rapporteur : Madame CAMPAGNOLA-SAVON Isabelle
Objet
CT1 - Octroi d'une subvention à l'association Athletic Club Phocéen pour l'organisation de la Ronde de Château Gombert
Résumé
L'association organise la 20ème édition de la Ronde de Chateau Gombert, course pédestre tout public qui aura lieu sur le massif de l'Etoile le 18 avril 2020. Incidence financière : 4 000 euros
Délibération du 13/04/2021
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Tourisme - Culture - Equipements Sportifs et de Loisirs - Développement Economique - Emploi et Numérique
Rapporteur : Madame CAMPAGNOLA-SAVON Isabelle
Objet
CT1 - Octroi d'une subvention à l'association ART FOR GAIA pour l'organisation du spectacle FRED
Résumé
La prochaine création de Florencia GONZALEZ pour la compagnie ART OF GAIA s'intitule FRED . Inspirée par l'oeuvre de Frédéric LUQUET, la compagnie ART OF GAIA souhaite, à travers ce spectacle, renforcer la prise de conscience collective et individuelle des problématiques environnementales. Incidence financière : 5 000 euros
Délibération du 13/04/2021
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Tourisme - Culture - Equipements Sportifs et de Loisirs - Développement Economique - Emploi et Numérique
Rapporteur : Madame CAMPAGNOLA-SAVON Isabelle
Objet
CT1 - Octroi d'une subvention à l'association Le Club des Marseillaises pour l'organisation de La Marseillaise Des Femmes
Résumé
La Marseillaise des Femmes promeut depuis 10 ans le sport féminin et permet à de très nombreuses femmes de se fixer un rendez-vous annuel, source de motivation et de convivialité, mais aussi facteur d’intégration par le sport et soutien financier à la Fondation pour la Recherche Médicale (cancer du sein) et Amnesty International (Défense du Droit des Femmes). L'édition 2021 débutera par l'ouverture du Village vendredi 15 octobre jusqu'au dimanche 17 octobre, la course aura lieu le dimanche 17 octobre matin sur les plages du Prado à Marseille. Incidence financière : 20 000 euros
Délibération du 13/04/2021
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Tourisme - Culture - Equipements Sportifs et de Loisirs - Développement Economique - Emploi et Numérique
Rapporteur : Madame CAMPAGNOLA-SAVON Isabelle
Objet
CT1 - Octroi d'une subvention à l'association Jeunesse Sportive de Châteauneuf la Mède pour la mise en place d'une section de football adapté
Résumé
L'association souhaite mettre en place une section de football adapté pour permettre aux personnes en situation de handicap du foyer de la Ville de la Mède de découvrir la pratique du football. Incidence financière : 5 000 euros
Délibération du 13/04/2021
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Tourisme - Culture - Equipements Sportifs et de Loisirs - Développement Economique - Emploi et Numérique
Rapporteur : Madame CAMPAGNOLA-SAVON Isabelle
Objet
CT1 - Octroi d'une subvention à l'association ORANE pour l'organisation du festival MARSATAC qui se déroulera à Marseille du 11 au 13 juin 2021
Résumé
Le Festival Marsatac, né à Marseille en 1999, est porté par l'association ORANE. Il s'agit d'un festival de musiques actuelles et de cultures urbaines. Chaque année, ce festival est porteur de nombreux partenariats : étudiants, culturels, médias, associatifs, professionnels et institutionnels. Marsatac favorise l’émergence de talents locaux et régionaux en faisant le choix, depuis quelques années, de placer la création au coeur de ses préoccupations et en affirmant une réelle volonté d’impulser de nouveaux projets artistiques. Pour ce faire, Marsatac accompagne le développement de jeunes artistes, crée le cadre de promotion de leurs oeuvres et d’épanouissement de leurs carrières, permet la création de répertoires inédits et leur offre la formidable expérience des scènes et du public du festival. Ce festival est largement couvert par les médias locaux, régionaux et surtout nationaux, donnant une visibilité importante au territoire. Le public du festival est essentiellement étudiant (34%) à 80% issu de la région et à plus de 67% du territoire métropolitain. Plus de 60% du public a entre 18 et 29 ans. En 2019, ils étaient près de 30 000 sur la dernière édition. Afin de favoriser l'accés à la culture par tous, l'association pratique une politique de tarifs réduits pour les étudiants, les personnes éligibles aux allocations familiales, inscrites auprès de pôle emploi et, pour les personnes à mobilité réduite. Pour les accompagnants de ces dernières, une invitation gratuite leur est délivrée. L'association est soutenue par la Ville de Marseille, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Département des Bouches-du-Rhône et le ministère de la Culture. Le festival 2021 aura lieu du 11 au 13 juin 2021 au Parc Chanot et sur les Plages de Marseille.
Délibération du 13/04/2021
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Urbanisme - Aménagement
Rapporteur : Madame CANNONE Emilie
Objet
CT1 - Zone d'Aménagement Concerté ZAC de Vallon de Regny - Dépôt du dossier de demande d'autorisation environnementale auprès de l'Autorité Environnementale - Saisine du Préfet pour ouvrir une enquête publique préalable Avis du Conseil de Territoire
Résumé
L’objet du rapport est d’approuver le dossier de demande d’autorisation environnementale relatif au nouveau projet urbain développé sur la ZAC de Vallon de Regny, d’habiliter Madame la Présidente de la Métropole à déposer ce dossier auprès de l’Autorité Environnementale en vue d’obtenir son avis ainsi qu’à saisir Monsieur le Préfet pour l’ouverture d’une enquête publique préalable à la décision de l’Autorité Environnementale.
Délibération du 13/04/2021
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Urbanisme - Aménagement
Rapporteur : Madame CANNONE Emilie
Objet
CT1 - Acquisition à titre onéreux auprès de la Société ENEDIS d'une emprise de terrain à détacher de la parcelle 901 H 0001 située 269 avenue Roger Salengro à Marseille 15ème arrondissement, nécessaire à la réalisation des travaux de l'extension Nord du réseau de tramway Avis du Conseil de Territoire
Résumé
Il s'agit pour la Métropole d'acquérir une parcelle de terrain afin d'engager les travaux d'extension nord du tramway. Incidence financière : 738 000 euros TTC.