Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation des droits de voirie pour l'occupation du domaine public routier métropolitain et des tarifs annexes applicables sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour l'année 2026
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation du cadre général sur la mise à disposition des véhicules au bénéfice des élus et des agents métropolitains
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI
Objet
Autorisation d'exécution des dépenses d'investissement pouvant être effectuées jusqu'à l'adoption du budget primitif 2026
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention de dette récupérable relative aux équipements transférés au 1er janvier 2025 entre la commune de Fos-sur-Mer et la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail pérenne au sein de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Mise à jour du règlement intérieur
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Véhicules de fonction - Détermination et évaluation des avantages en nature concernant les véhicules de fonction
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Transfert conventionnel de la compétence Voirie par le Département des Bouches du Rhône - Approbation de l'avenant n°5 à la convention cadre relative à la compétence Voirie
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Rapports annuels des élus mandataires des SEM et SPL métropolitaines - Année 2024
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Véronique MIQUELLY
Objet
Présentation du rapport annuel 2024 sur la situation métropolitaine en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Définition des cycles de travail spécifiques pour certains postes au regard des nécessités de service (additif n°16)
Résumé