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Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Université du Temps Libre (UTL) - Tarifs inscriptions et activités pour la rentrée 2022/2023

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Université du Temps Libre (UTL) - Tarifs des sorties à la journée période 2022/2023

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Approbation des tarifs du Conservatoire Intercommunal de Musique et de Danse Michel Petrucciani à Istres pour l'année scolaire 2022/2023

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du règlement des transports scolaires applicable pour l'année scolaire 2022-2023

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la carte de formation 2022-2023 du Centre de Formation d'Apprentis du Pays d'Aix

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budgets annexes du Territoire du Pays d'Aix - Approbation du compte administratif de l'exercice 2021

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation des redevances d'occupation du Domaine Public Portuaire et prestations annexes pour l'année 2023 concernant le Port du Canet situé sur la commune de Saint-Chamas

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation d'un avenant au contrat de développement triennal avec le Parc Naturel Régional des Alpilles - Attribution d'une subvention

Résumé

La Métropole est partenaire associée du PNR des Alpilles et à ce titre gère un contrat de développement pour la période 2021-2023. Le cofinancement du programme d'actions voté sur 3 ans en 2021 est actualisé chaque année en fonction de l'avancement des actions. Cet avenant fixe les actions cofinancées par la subvention pour l'année 2022, ainsi que le montant de cette subvention.

Délibération du 05/05/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation d'un avenant au contrat de développement triennal avec le Parc Naturel Régional de la Sainte-Baume- Attribution d'une subvention

Résumé

La Métropole est partenaire associée du PNR de la Sainte-Baume et à ce titre gère un contrat de développement pour la période 2021-2023. Le cofinancement du programme d'actions voté sur 3 ans en 2021 est actualisé chaque année en fonction de l'avancement des actions. Cet avenant fixe les actions cofinancées par la subvention pour l'année 2022, ainsi que le montant de cette subvention.

Délibération du 05/05/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant 1 à la convention de cofinancement avec L'État, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et le Grand Port Maritime de Marseille pour la réalisation des études, acquisitions foncières et travaux du contournement de Martigues - Port-de-Bouc

Résumé

La desserte depuis la région marseillaise et le grand Sud-Est de la ZIP de Fos-sur-Mer et des bassins Ouest du Grand Port Maritime de Marseille est actuellement assurée par l'itinéraire A55 – RN 568. Depuis les années 2000, le projet de contournement routier de Martigues et de Port-de-Bouc a été remis à l'étude. L’arrêté de déclaration d’utilité publique a été pris le 1er février 2017. L'opération consiste à réaliser une section neuve d'environ 7 km, à 2x2 voies au nord des zones urbaines de Martigues et de Port-de-Bouc, entre le vallon du Pauvre Homme à Martigues et le secteur des Salins à Fos-sur-Mer. L’enveloppe prévisionnelle plafond du projet a été fixée à 145 M d’euros TTC valeur 2015. Dans le cadre du contrat de plan Etat-Région 2015-2020, une enveloppe de 67,85 M€ a été contractualisée comme suit en 2017 : ??? ÉTAT : 50,00 M€ ??? RÉGION 9,75 M€ ??? MÉTROPOLE AMP PAYS DE MARTIGUES : 4,05 M€ ??? GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE : 4,05 M€ Sur la période 2015-2022, et suite au 8ème avenant au contrat de plan État-Région, l’enveloppe à contractualiser est réduite à 17,486 M€, financés comme suit : ??? ÉTAT : 13,326 M€ ??? RÉGION 2 M€ ??? MÉTROPOLE AMP : 1,080 M€ ??? GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE : 1,080 M€ Les participations seront à verser en 2022 et 2023. La mobilisation des financements nécessaires à la poursuite des travaux au-delà de cette enveloppe contractualisée sur la période 2015-2022 nécessitera une nouvelle contractualisation entre les partenaires. L’avenant n°1 a pour objet d’approuver le nouveau montant de l’enveloppe contractualisée et la répartition entre les financeurs.