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Délibération du 01/04/2011

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Michel BOYER

Objet

Protocole de résiliation du marché à procédure adaptée de maîtrise d'ouvrage déléguée confié à la SEMEPA pour la réalisation de l'aire d'accueil des gens du voyage de Trets

Résumé

Gens du voyage

Délibération du 01/04/2011

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Jean-Pierre SAEZ

Objet

Versement des subventions en fonds de concours délibérés les années précédentes - Imputation au BP 2011

Délibération du 01/04/2011

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Attribution d'une subvention à l'Automobile Club du Pays d'Aix pour l'organisation de la Ronde Ste Victoire des véhicules électiriques

Délibération du 01/04/2011

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Jean-Pierre SAEZ

Objet

Aides financières aux particuliers "Plan Solaire et Bois Energies" - Reconduction des aides et des modalités d'attribution

Délibération du 01/04/2011

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Attribution d'un fonds de concours à la commune de Venelles - Installation de brises soleil orientables sur le bâtiment de la Mairie

Délibération du 01/04/2011

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Jean-Pierre SAEZ

Objet

Attribution d'un fonds de concours à la commune de Coudoux - Etude de faisabilité pour un réseau de chaleur bois énergie

Délibération du 01/04/2011

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Jean-Pierre SAEZ

Objet

Attribution d'un fonds de concours à la commune de Vitrolles, pour deux études de faisabilité et d'assistance à maitrise d'ouvrage technique et juridique, pour deux réseaux de chaleur bois énergie situés dans les quartiers des Pins et du Griffon

Délibération du 01/04/2011

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Demande de fonds de concours pour l'amélioration de la station d'épuration de la commune de Meyrargues

Délibération du 01/04/2011

Instance : Bureau

Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Jean-Pierre SAEZ

Objet

Véhicules de collecte des déchets ménagers - Cession et sortie d'inventaire

Délibération du 01/04/2011

Instance : Bureau

Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Jean-Pierre SAEZ

Objet

Installation de Stockage de déchets non dangereux de l'Arbois - Certification ISO 14001 - Etablissement des prochaines priorités de la politique environnementale