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Délibération du 01/04/2011


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Clair Logis - 8 PLUS - Trets - Sacogiva


Résumé

Habitat

Délibération du 01/04/2011


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Délégation des aides à la pierre - Actualisation du programme d'action territoriale en faveur de la réhabilitation du parc privé


Résumé

Habitat

Délibération du 01/04/2011


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Avenants 2011 à la convention de délégation de compétences pour la gestion des aides à la pierre


Résumé

Habitat

Délibération du 01/04/2011


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Aides en faveur des propriétaires occupants - PIG C.P.A.


Résumé

Habitat

Délibération du 01/04/2011


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Aides en faveur des propriétaires occupants - OPAH Aix


Résumé

Habitat

Délibération du 01/04/2011


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Subvention d'équipement aux communes concernées : Bouc-Bel-Air - Lambesc


Résumé

Habitat

Délibération du 01/04/2011


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Bruno SANGLINE


Objet

ZAC d’intérêt communautaire du centre-ville de la Commune de Trets – Conclusion d’une concession d’aménagement avec la SPLA Pays d’Aix Territoires


Résumé

Habitat

Délibération du 01/04/2011


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Bruno SANGLINE


Objet

Commune de Trets - Convention publique d'aménagement portant sur le centre ancien - Transfert du stock immobilier au bénéfice de la nouvelle opération portant sur le centre ville et dénommée "ZAC centre ville"


Résumé

Politique de la ville

Délibération du 01/04/2011


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Bruno SANGLINE


Objet

Commune de Pertuis - Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat portant sur le centre ancien de la ville de Pertuis


Résumé

Politique de la ville

Délibération du 01/04/2011


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Bruno SANGLINE


Objet

Commune de Pertuis - Convention publique d'aménagement portant sur le centre ancien - Transfert du stock immobilier au bénéfice de la nouvelle opération portant sur le centre ville et dénommée "concession d'aménagement pour l'opération de rénovation du coeur de ville de Pertuis"


Résumé

Politique de la ville