Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Clair Logis - 8 PLUS - Trets - Sacogiva
Résumé
Habitat
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Délégation des aides à la pierre - Actualisation du programme d'action territoriale en faveur de la réhabilitation du parc privé
Résumé
Habitat
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Avenants 2011 à la convention de délégation de compétences pour la gestion des aides à la pierre
Résumé
Habitat
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Aides en faveur des propriétaires occupants - PIG C.P.A.
Résumé
Habitat
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Aides en faveur des propriétaires occupants - OPAH Aix
Résumé
Habitat
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Subvention d'équipement aux communes concernées : Bouc-Bel-Air - Lambesc
Résumé
Habitat
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Bruno SANGLINE
Objet
ZAC d’intérêt communautaire du centre-ville de la Commune de Trets – Conclusion d’une concession d’aménagement avec la SPLA Pays d’Aix Territoires
Résumé
Habitat
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Bruno SANGLINE
Objet
Commune de Trets - Convention publique d'aménagement portant sur le centre ancien - Transfert du stock immobilier au bénéfice de la nouvelle opération portant sur le centre ville et dénommée "ZAC centre ville"
Résumé
Politique de la ville
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Bruno SANGLINE
Objet
Commune de Pertuis - Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat portant sur le centre ancien de la ville de Pertuis
Résumé
Politique de la ville
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Bruno SANGLINE
Objet
Commune de Pertuis - Convention publique d'aménagement portant sur le centre ancien - Transfert du stock immobilier au bénéfice de la nouvelle opération portant sur le centre ville et dénommée "concession d'aménagement pour l'opération de rénovation du coeur de ville de Pertuis"
Résumé
Politique de la ville