Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Accord cadre impression sur divers supports de communication intérieurs et extérieurs n°11AC001
Résumé
Commande publique
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Promotion du territoire
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Journées des plantes d'Albertas
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Promotion du territoire
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Salon Vivre Côté Sud
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Jean-Claude PERRIN
Objet
Convention tri-partite Commune de Jouques / EPF / C.P.A. en vue de la réalisation de programmes d’habitat mixte – Validation de l’avenant n° 2 à la convention
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Jean-Claude PERRIN
Objet
Projet Meyrargues Nord - Schéma directeur
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Sophie JOISSAINS
Objet
Commune de Peyrolles - Fonds de concours pour l’extension des réseaux d'eau potable et d'assainissement - Chemin Loubatas - Dans le cadre de la réalisation de logements sociaux
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Réhabilitation de la zone d'activités de l'Agavon - Programme 2005 (6N) - Commune des Pennes-Mirabeau - Bilan de clôture et quitus donné au mandataire
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Réhabilitation du secteur d'activités de Meyrargues - Validation du programme de travaux de la première tranche opérationnelle et convention d'aménagement
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
ZAC du Carreau de la Mine - Commune de Meyreuil - Réservation du lot G
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 01/04/2011
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
ZAC du Carreau de la Mine - Commune de Meyreuil - Réservation du lot D
Résumé
Zones d'activités