8510 résultat(s)

Délibération du 10/06/2011


Instance : Bureau


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Projet de développement des activités sportives - Attribution de subventions à deux associations et validation d'une convention d'objectifs


Délibération du 19/05/2011


Instance : Bureau


Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Christian BURLE


Objet

Attribution de subventions aux associations à caractère agricole pour l'année 2011


Délibération du 19/05/2011


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Régis MARTIN


Objet

Convention multipartite pour l'organisation du colloque annuel "Université de la Fonction Publique Territoriale" (UFPT 2011) - Complément de la délibération n°2011-B079 du 1er avril 2011


Résumé

Ressources humaines

Délibération du 19/05/2011


Instance : Bureau


Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Christian BURLE


Objet

Demande de participation financière de la CPA au débroussaillement de la commune des Pennes-Mirabeau


Délibération du 19/05/2011


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Marché relatif à la réfection de la production d'eau glacée au Musée Granet à Aix-en-Provence - Marché n°11M034


Résumé

Commande publique

Délibération du 19/05/2011


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Convention de partenariat avec le journal et le magazine "Le Figaro", le magazine "Connaissance des Arts", le groupe "Radio France" et le quotidien "La Provence", dans le cadre de l'exposition "Collection Planque, l'exemple de Cézanne" du 11 juin au 2 octobre 2011


Délibération du 19/05/2011


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Avenant n°1 relatif au marché de travaux n°10M015 correspondant au lot n° du giratoire des Aubépines sur la commune d'Aix-en-Provence


Résumé

Commande publique

Délibération du 19/05/2011


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Nouvelle convention de coproduction entre le Musée Granet et Electronic Shadow


Délibération du 19/05/2011


Instance : Bureau


Commission : Affaires juridiques et commande publique

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Avenant n°3 relatif au marché de maîtrise d'œuvre de la piscine intercommunale de Fuveau - Modification de la personnalité juridique d'un cocontractant


Résumé

Commande publique

Délibération du 19/05/2011


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Construction - Réception de l'Avant Projet Définitif - Convention relative à un diagnostic archéologique - Avenants n°1 et 2 aux marchés de maîtrise d'œuvre n°10M083 et n°A7150