Délibération du 10/06/2011
Instance : Bureau
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Projet de développement des activités sportives - Attribution de subventions à deux associations et validation d'une convention d'objectifs
Délibération du 19/05/2011
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Attribution de subventions aux associations à caractère agricole pour l'année 2011
Délibération du 19/05/2011
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Convention multipartite pour l'organisation du colloque annuel "Université de la Fonction Publique Territoriale" (UFPT 2011) - Complément de la délibération n°2011-B079 du 1er avril 2011
Résumé
Ressources humaines
Délibération du 19/05/2011
Instance : Bureau
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Demande de participation financière de la CPA au débroussaillement de la commune des Pennes-Mirabeau
Délibération du 19/05/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Marché relatif à la réfection de la production d'eau glacée au Musée Granet à Aix-en-Provence - Marché n°11M034
Résumé
Commande publique
Délibération du 19/05/2011
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Convention de partenariat avec le journal et le magazine "Le Figaro", le magazine "Connaissance des Arts", le groupe "Radio France" et le quotidien "La Provence", dans le cadre de l'exposition "Collection Planque, l'exemple de Cézanne" du 11 juin au 2 octobre 2011
Délibération du 19/05/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Avenant n°1 relatif au marché de travaux n°10M015 correspondant au lot n° du giratoire des Aubépines sur la commune d'Aix-en-Provence
Résumé
Commande publique
Délibération du 19/05/2011
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Nouvelle convention de coproduction entre le Musée Granet et Electronic Shadow
Délibération du 19/05/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Avenant n°3 relatif au marché de maîtrise d'œuvre de la piscine intercommunale de Fuveau - Modification de la personnalité juridique d'un cocontractant
Résumé
Commande publique
Délibération du 19/05/2011
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Construction - Réception de l'Avant Projet Définitif - Convention relative à un diagnostic archéologique - Avenants n°1 et 2 aux marchés de maîtrise d'œuvre n°10M083 et n°A7150