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Délibération du 10/06/2011

Instance : Bureau

Commission : Aménagement de l'espace

Rapporteur : Sophie JOISSAINS

Objet

Commune de Cabriès - Fonds de concours pour l'extension du foyer rural

Délibération du 10/06/2011

Instance : Bureau

Commission : Aménagement de l'espace

Rapporteur : Sophie JOISSAINS

Objet

Commune de Cabriès - Fonds de concours pour la réalisation de travaux d'assainissement pluvial

Délibération du 10/06/2011

Instance : Bureau

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Réhabilitation du pôle d'activités de Pertuis - Approbation de la convention réactualisée avec Réseau Ferré de France et la commune de Pertuis pour la réalisation de deux ponts rails

Résumé

Zone d'activités

Délibération du 10/06/2011

Instance : Bureau

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Réhabilitation de la zone d'activités des Chabauds -Validation du programme et lancement d'un mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation d'un bassin de rétention sur le secteur de Pin Porte Rouge à Bouc Bel Air

Résumé

Zone d'activités

Délibération du 10/06/2011

Instance : Bureau

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession de terrain à la SARL "Le Parc du Carreau" dans le cadre de l'appel à projet

Résumé

Zone d'activités

Délibération du 10/06/2011

Instance : Bureau

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession du lot J

Résumé

Zone d'activités

Délibération du 10/06/2011

Instance : Bureau

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession des lots C3 et C3-2

Résumé

Zone d'activités

Délibération du 10/06/2011

Instance : Bureau

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession du lot G

Résumé

Zone d'activités

Délibération du 10/06/2011

Instance : Bureau

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession du lot L

Résumé

Zone d'activités

Délibération du 10/06/2011

Instance : Bureau

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Francis TAULAN

Objet

Attribution de subventions aux Bureaux Municipaux de l'emploi des communes pour les actions de collaboration dans le cadre du PLIE

Résumé

Emploi