Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 10/06/2011
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
SA Régionale de l'habitat - 1361, avenue des Chabauds à Bouc Bel Air - Acquisition amélioration d'un logement PLUS - Demande de garantie d'emprunt d'un montant de 57 905,10 €
Résumé
Finances
Délibération du 10/06/2011
Instance : Bureau
Commission : Ressources
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
SA Régionale de l'habitat - 4, traverse de l'Hôpital à Bouc Bel Air - Acquisition amélioration d'un logement PLAI - Demande de garantie d'emprunt d'un montant de 48 484,15 €
Résumé
Finances
Délibération du 10/06/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Attribution d'un mandat spécial à Messieurs Roger PELLENC et Dominique BUCCI pour un déplacement
Résumé
Affaires juridiques
Délibération du 10/06/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Jean-Pierre SAEZ pour un déplacement aux Rencontres Internationales des Véhicules Electriques à Alès - 6 et 7 juillet 2011
Résumé
Affaires juridiques
Délibération du 10/06/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Guy BARRET pour un déplacement à l'assemblée générale d'Acoucité à Lyon - 14 juin 2011
Résumé
Affaires juridiques
Délibération du 10/06/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Convention de mise à disposition entre la CPA et l'Etat relative à l'occupation temporaire du parking du Stadium de Vitrolles pour l'organisation des épreuves du permis de conduire "poids lourds"
Résumé
Affaires juridiques
Délibération du 10/06/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Prise à bail de locaux situés au 1er étage de l'immeuble dénommé "Le Quatuor B", 40 Route de Galice à Aix-en-Provence
Résumé
Affaires juridiques
Délibération du 10/06/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Arrêt d'une liste de 5 candidats admis à concourir - Concours de maîtrise d'œuvre sur esquisse pour la construction d'un équipement aquatique communautaire à Venelles
Résumé
Commande publique
Délibération du 10/06/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Choix du ou des lauréats retenus suite au concours de maîtrise d'œuvre pour la construction du parc relais en silo le Krypton et de l'ouvrage de franchissement de l'A8
Résumé
Commande publique
Délibération du 10/06/2011
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Marchés relatifs aux prestations d'assurances pour les besoins de la CPA - N° 11M055 à 11M060
Résumé
Commande publique