Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société SUEZ RV Méditerranée
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société Urbaser Environnement SAS
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société Ortec Environnement
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société Nicollin
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Industries Méditerranée pour l'organisation de "l'Usine Extraordinaire"
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Régie Action Sociale CT5 / Tarifs locations d'hébergements hiver 2021/2022
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un avenant avec l'éco-organisme de la filière des déchets diffus spécifiques ménagers et les collectivités territoriales
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Noe Concept
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Comité Régional de Tourisme (CRT) Provence-Alpes-Côte d'Azur et paiement de la cotisation 2021
Résumé