Délibérations

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Avis de la CPA relatif à l'enquête publique sur le dossier de demande d'autorisation de création de l’Installation Nucléaire de Base « ITER »

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Fonds d’intervention à destination des associations avec conventions d’objectifs – Attribution de subventions

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Octroi de fonds de concours globalisés de fonctionnement d'équipements communaux

Résumé

Finances

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Octroi de fonds de concours globalisés d'investissement aux équipements communaux

Résumé

Finances

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Octroi de fonds de concours globalisés de fonctionnement d'équipements supra communaux

Résumé

Finances

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Octroi de fonds de concours globalisés de fonctionnement d'équipements au rayonnement communautaire

Résumé

Finances

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

SACOGIVA - Résidence La Ravanas à Aix-en-Provence - Construction de 5 logements PLAI situés quartier Saint Mitre - Demande de garantie d'emprunt d'un montant de 366 087,15 €

Résumé

Finances

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

SA d'HLM Logis Méditerranée - Résidences Néréides et Hespérides, Quartier des Hermès à Vitrolles - Réhabilitation de 189 logements collectifs situés sur la ZAC des Pins - Demande de garantie d'emprunt d'un montant de 904 547 €

Résumé

Finances

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

SACOGIVA - Résidence étudiante Frédéric Mistral à Aix-en-Provence - Construction de 39 logements PLS - Demande de garantie d'emprunt d'un montant de 1 456 086 €

Résumé

Finances

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

SA Régionale de l'habitat - 134, rue des Poivriers à Bouc Bel Air - Acquisition amélioration d'un logement PLUS - Demande de garantie d'emprunt d'un montant de 70 160,75 €

Résumé

Finances