Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Modification des critères d'attribution des fonds de concours pour la mise en œuvre des obligations légales de débroussaillement aux abords des ouvrages communaux
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Rapport annuel du délégataire du Grand Théâtre de Provence (EURL Mirabeau) - Exercice 2010
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Convention de partenariat avec la "SNCF" dans le cadre de l'exposition "Collection Planque, l'exemple de Cézanne" (11 juin - 2 octobre 2011)
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Politique Culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Acquisition de l’œuvre de Cézanne « Portrait de Zola »
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Politique Culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Tarification des expositions estivales
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Politique Culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Fonds d’intervention à destination des associations avec conventions d’objectifs - Attribution d'une subvention à l’association « les nuits musicales de la Sainte Victoire »
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Actualisation des tarifs des piscines
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Attribution d'une subvention complémentaire au Pays d'Aix Université Club Handball - Validation d'une convention d'objectifs type
Délibération du 30/06/2011
Instance : Bureau
Commission : Institution
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Guy BARRET pour un déplacement à l'assemblée générale d'Acoucité à Lyon - 14 juin 2011 – Rectification d’erreur matérielle
Délibération du 30/06/2011
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Réhabilitation du secteur d’activités de Meyrargues – Validation du programme de travaux de la première tranche opérationnelle et convention d’aménagement
Résumé
Zones d'activités