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Délibération du 30/06/2011


Instance : Conseil


Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Modification des critères d'attribution des fonds de concours pour la mise en œuvre des obligations légales de débroussaillement aux abords des ouvrages communaux


Délibération du 30/06/2011


Instance : Conseil


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Rapport annuel du délégataire du Grand Théâtre de Provence (EURL Mirabeau) - Exercice 2010


Délibération du 30/06/2011


Instance : Conseil


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Convention de partenariat avec la "SNCF" dans le cadre de l'exposition "Collection Planque, l'exemple de Cézanne" (11 juin - 2 octobre 2011)


Délibération du 30/06/2011


Instance : Conseil


Commission : Politique Culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Acquisition de l’œuvre de Cézanne « Portrait de Zola »


Délibération du 30/06/2011


Instance : Conseil


Commission : Politique Culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Tarification des expositions estivales


Délibération du 30/06/2011


Instance : Conseil


Commission : Politique Culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Fonds d’intervention à destination des associations avec conventions d’objectifs - Attribution d'une subvention à l’association « les nuits musicales de la Sainte Victoire »


Délibération du 30/06/2011


Instance : Conseil


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Actualisation des tarifs des piscines


Délibération du 30/06/2011


Instance : Conseil


Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN


Objet

Attribution d'une subvention complémentaire au Pays d'Aix Université Club Handball - Validation d'une convention d'objectifs type


Délibération du 30/06/2011


Instance : Bureau


Commission : Institution

Rapporteur : Jean CHORRO


Objet

Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Guy BARRET pour un déplacement à l'assemblée générale d'Acoucité à Lyon - 14 juin 2011 – Rectification d’erreur matérielle


Délibération du 30/06/2011


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Réhabilitation du secteur d’activités de Meyrargues – Validation du programme de travaux de la première tranche opérationnelle et convention d’aménagement


Résumé

Zones d'activités