Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du protocole d'intention relatif au financement de la Ligne Nouvelle Provence-Côte-d'Azur
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant 1 à la convention avec la commune de Gardanne relative à l'organisation des transports scolaires
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n° 6 au contrat de concession pour la réalisation et l'exploitation des parcs de stationnement Centre et Vieux-Port à La Ciotat
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Modification unilatérale de contrats de délégation de service public pour l'exploitation de certains parkings métropolitains, et des parcs en régie d'Istres pendant deux ou trois week-ends précédant les fêtes de fin d'année de décembre 2021
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Information sur la stratégie de facilitation de déploiement d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement concernant la réalisation d'un Pôle d'échanges multimodal à Saint André à Marseille
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aubagne - Approbation de la modification n°4
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Territoire Marseille-Provence - Approbation de la modification n°1
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Demande de subventions auprès de l'Etat - Programmation contrats de ville et dispositifs politique de la ville 2021
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Prise en charge par la Métropole Aix-Marseille-Provence de la gratuité des transports sur le réseau RTM / la Métropole Mobilité accordées à certaines catégories sociales
Résumé