Délibérations
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Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Présentation du rapport annuel 2010 sur la qualité et le prix du service public d'assainissement non collectif
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Jean-Pierre SAEZ
Objet
Adhésion au Secrétariat Permanent pour les Problèmes de Pollutions Industrielles (SPPPI) - Désignation des deux représentants de la C.P.A. au sein du Conseil d'orientation élargi
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Gérard GERACI
Objet
Présentation du rapport annuel 2010 de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux de l'Arbois - Dossier de Demande d'Autorisation d'Exploitation
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources - Finances
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Compte administratif 2010 - Budget général
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Attribution d'une aide financière relative au projet de restructuration des caves coopératives de la CPA - Projet de Rognes / Château de Beaulieu
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources - Finances
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Compte de gestion 2010 - Budget général
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources - Finances
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Affectation du résultat 2010 - Budget général
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Agriculture et forêt
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Adhésion au programme "1 000 chaufferies bois pour le milieu rural"