Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources - Finances
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
SA HLM SFHE - Villa Mirabeau aux Pennes-Mirabeau - Construction d’un foyer logement PLUS de 64 chambres pour personnes âgées - Demande de garantie d’emprunt d'un montant de 3 858 532 €
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources humaines
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Avancement de grade - Fixation des ratios promus / promouvables
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources humaines
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Ajustements, modifications de postes et créations de besoins saisonniers supplémentaires pour le Musée Granet
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources humaines
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Avenant à la convention de mutualisation de personnel et de moyens relative à la mise en place d’une mission handicap entre la CPA, la Ville d’Aix en Provence et son C.C.A.S.
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources humaines
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Renouvellement de la convention d'insertion professionnelle des sportifs de haut niveau (CIP) - DJRS/FHS et CPA
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources humaines
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Comité des Œuvres Sociales - Subvention pour l'année 2011
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Ressources humaines
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Mise à jour du régime indemnitaire - Catégorie B filière technique
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Contrôle de gestion et fiscalité
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Fixation à compter du 1er janvier 2012 d'une base minimum pour certains redevables de la contribution foncière des entreprises (CFE)
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Promotion du territoire
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Attribution d'une subvention à l'association "Pays d'Aix Associations"
Délibération du 30/06/2011
Instance : Conseil
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Commune de Trets - Sécurisation de l'entrée sud sur l'avenue Léo Lagrange - Elargissement du Pont Rail - Convention de financement