Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la remise d'ouvrage par Euroméditerranée : Zone d'Aménagement Concerté Saint-Charles Aménagement A7 Leclerc
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la remise d'ouvrage par Euroméditerranée : ZAC Cité de la Méditerranée Secteur 7, jardin Vaudoyer et versement du complément de TVA
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Rapport sur la situation 2020 en matière de développement durable de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Régularisations comptables et écritures correctives sur l'emprunt 2017-AMP-017 contracté auprès de la banque SFIL
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Rapport et débat sur les orientations budgétaires de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget Annexe Eau en délégation du Pays d'Aix - Commune de Vitrolles - Transfert des résultats 2017 de la commune suite au transfert de compétences à partir de l'exercice 2018
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Dotations de gestion 2022 des territoires - Information
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation du principe d'une délégation de service public de l'eau potable et de l'assainissement sur la commune de La Roque d'Anthéron
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Validation des cartes stratégiques de bruit (sources : route, aérien, industrie)
Résumé
Délibération du 19/11/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Budget Principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Travaux du lac de Peyrolles"
Résumé