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Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 08/12/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel entre la société Bouygues Energies et la Métropole concernant les travaux de fourniture et installation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables sur l'ensemble du territoire métropolitain


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 08/12/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Cession à titre onéreux au profit de la SAS Ban Thai d'un terrain à bâtir formant le lot 45 sis dans la zone d'Aménagement Concerté Athélia V - Lieu-dit Grand Roumagoua et Petit Roumagoua - La Ciotat - Abrogation de la délibération URBA 021-9730/21/BM du 15 avril 2021


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 08/12/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Lancement d'une procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique nécessaire à la lutte contre l'habitat indigne et au redressement de la copropriété dégradée concernant la copropriété Maison Blanche Marseille 13014


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 08/12/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 08/12/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Approbation de la convention de délégation de la compétence "entretien de la voirie métropolitaine" entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Cornillon-Confoux


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 08/12/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Présentation des rapports d'activité 2022 des délégataires de service public pour l'exploitation des Tunnels Prado Sud et Prado Carénage à Marseille


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 08/12/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Présentation du bilan annuel d'activité 2022 du Crématorium de Martigues


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 08/12/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de l'Établissement Public Foncier Provence Alpes Côte-d'Azur des parcelles cadastrées B n°2185, 2348 et 312 d'une superficie de 151 119 m² sises sur la commune d'Istres, et BR n°001 et 143 sises sur la commune de Miramas d'une superficie de 2347m² nécessaire à l'implantation d'un projet économique


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 08/12/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage unique exercée par SNCF-Gares&Connexions, pour la réalisation des travaux d'extension de la passerelle assurant la connexion ville-ville, au nord de la gare ferroviaire de Miramas


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 08/12/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la commune de Miramas des lots 9 et 10, issus d'un immeuble en copropriété, cadastré section BS n°11, situé place Jean Jaurès, à Miramas


Résumé