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Délibération du 04/06/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budget principal de la Métropole Aix-Marseille-Provence et des Etats Spéciaux des Territoires- Adoption du Compte de Gestion de l’exercice 2020


Résumé

Il s’agit d’adopter les Comptes de Gestion 2020 du Budget Principal et des Etats spéciaux des Territoires. EST du Territoire Marseille-Provence EST du Territoire du Pays d’Aix EST du Territoire du Pays Salonais EST du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile, EST du Territoire d’Istres-Ouest Provence EST du Territoire du Pays de Martigues. Incidence financière : Concordance des Comptes de Gestion 2020 avec les Comptes Administratifs 2020 du Budget Principal et des Etats Spéciaux des Territoires.

Délibération du 04/06/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budgets Annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption des Comptes de Gestion de l’exercice 2020 des budgets annexes Crématorium Métropole, Ports Ouest Territoire, Parking Métropole, MIN, GEMAPI, Réseau de Chaleur


Résumé

Approbation des Comptes de Gestion de l’exercice 2020 des Budgets Annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence : Budget annexe Marche d’Intérêt National ; Budget annexe Ports Ouest Territoire ; Budget annexe Parkings Metropole; Budget annexe Crematorium Metropole; Budget annexe Réseau de Chaleur ; Budget annexe Gemapi. Incidence financière : Résultats de clôture des comptes de gestion 2020 : Budget annexe Marché D’intérêt National : Section d’investissement 219 864,93 euros Section de fonctionnement -2 137 377,81 euros Solde -1 917 512,88 euros Budget annexe Ports Ouest Territoires : Section d’investissement -144 122,11 euros Section de fonctionnement 144 122,11 euros Solde 0,00 euros Budget annexe Parkings Métropole: Section d’investissement -343 518,16 euros Section de fonctionnement 590 471,63 euros Solde 246 953,47 euros Budget annexe Crématorium Métropole: Section d’investissement 104 563,73 euros Section de fonctionnement 623 984,13 euros Solde 728 547,86 euros Budget annexe Réseau de Chaleur : Section d’investissement 59 716,01 euros Section de fonctionnement 21 377,47 euros Solde 81 093,48 euros Budget annexe GEMAPI : Section d’investissement -544 661,59 euros Section de fonctionnement 967 386,41 euros Solde 422 724,82 euros

Délibération du 04/06/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budget Annexe des Transports Métropolitains - Adoption du Compte de Gestion de l’exercice 2020


Résumé

Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 2020 du Budget Annexe de la Métropole Aix-Marseille-Provence : Budget annexe des Transports Métropolitains. Incidence financière : Résultats de clôture du compte de gestion 2020 : Section d’investissement - 46 038 695,67 euros Section d’exploitation 63 522 855,82 euros Solde 17 484 160,15 euros

Délibération du 04/06/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budget annexe "Collecte et Traitement des Déchets" unifié des Territoires Marseille-Provence, Pays d'Aubagne et de l'Etoile et Pays de Martigues - Adoption du Compte de Gestion de l'exercice 2020


Résumé

Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 2020 du Budget annexe visé en objet Incidence financière : Résultats de clôture du Compte de Gestion 2020 : Section d’investissement 2 566 212,17 euros Section de fonctionnement 1 416 822,98 euros Solde 3 983 035,15 euros

Délibération du 04/06/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budgets Annexes du Territoire Marseille-Provence - Adoption des Comptes de Gestion de l’exercice 2020


Résumé

Approbation des Comptes de Gestion de l’exercice 2020 des budgets annexes dont la compétence a été transférée au Territoire Marseille-Provence : Budget annexe Eau ; Budget annexe Assainissement ; Budget annexe Ports de plaisance ; Budget annexe Crematorium; Budget annexe Operations D’Aménagement. Incidence financière : Résultats de clôture des comptes de gestion 2020 : Budget annexe Eau : Section d’investissement 26 756 967,45 euros Section de fonctionnement 1 340 833,79 euros Solde 28 097 801,24 euros Budget annexe Assainissement : Section d’investissement 238 243,40 euros Section de fonctionnement 24 997 102,17 euros Solde 25 235 345,57 euros Budget annexe Ports de Plaisance: Section d’investissement -1 831 093,51 euros Section de fonctionnement 800 296,19 euros Solde -1 030 797,32 euros Budget annexe Crematorium: Section d’investissement 1 445 121,48 euros Section de fonctionnement 3 627 784,46 euros Solde 5 072 905,94 euros Budget annexe Operations D’Aménagement : Section d’investissement -8 018 866,21 euros Section de fonctionnement 1 345 950,19 euros Solde -6 672 916,02 euros

Délibération du 04/06/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budgets Annexes du Territoire du Pays d'Aix - Adoption des Comptes de Gestion de l’exercice 2020


Résumé

Il s’agit d’adopter les Comptes de Gestion 2020 des budgets annexes du Territoire du Pays d’Aix produits par le comptable public : - Aménagement du territoire - Assainissement en Délégation - Elimination des Déchets - Eau en Délégation Incidence financière : Budget annexe Aménagement : Section d’investissement 1 857 101,07 euros Section de fonctionnement -1 716 292,22 euros Solde 140 808,85 euros Budget annexe Assainissement : Section d’investissement -2 288 623,91 euros Section de fonctionnement 4 877 195,13 euros Solde 2 588 571,22 euros Budget annexe Gestion des Déchets : Section d’investissement 16 833 520,55 euros Section de fonctionnement 5 754 194,13 euros Solde 22 587 714,68 euros Budget annexe Eau : Section d’investissement -1 084 197,26 euros Section de fonctionnement 2 566 339,99 euros Solde 1 482 142,73 euros

Délibération du 04/06/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budgets Annexes du Territoire du Pays Salonais - Adoption des Comptes de Gestion de l’exercice 2020


Résumé

Il s’agit d’adopter les Comptes de Gestion 2020 des Budgets Annexes du Territoire du Pays Salonais. Budget Eau Budget Assainissement Budget Collecte et Traitement des Déchets Budget Opérations d’Aménagement Incidence financière : Résultats de clôture des comptes de gestion 2020 : BUDGET annexe Eau Section d’investissement 1 299 218,70 euros Section de fonctionnement 3 897 983,52 euros Solde 5 197 202,22 euros BUDGET annexe Assainissement Section d’investissement 3 726 469,52 euros Section de fonctionnement 1 660 954,22 euros Solde 5 387 423,74 euros BUDGET annexe Collecte et Traitement des Déchets Section d’investissement - 919 927,11 euros Section de fonctionnement - 590 453,76 euros Solde -1 510 380,87 euros BUDGET annexe Opérations d’aménagement Section d’investissement 1 742 187,92 euros Section de fonctionnement 0,18 euros Solde 1 742 188,10 euros

Délibération du 04/06/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budget Annexe du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Adoption du Compte de Gestion de l’exercice 2020


Résumé

Le Compte de Gestion du Comptable Public constitue un document de synthèse qui présente les résultats de l’exercice et retrace l’évolution du patrimoine de la Métropole entre le 1er janvier et le 31 décembre de l’exercice. Monsieur le Receveur Principal de la Métropole Aix-Marseille-Provence a remis, à fin d’approbation, le Compte de Gestion du budget annexe « Assainissement » du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile. Incidence financière : Les résultats de clôture de l’exercice inscrits dans le Compte de Gestion de l’exercice 2020 sont les suivants : Section d’investissement 821 108,69 euros Section de fonctionnement 3 496 473,70 euros Solde 2 675 365,01 euros

Délibération du 04/06/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Budgets Annexes du Territoire d'Istres Ouest Provence - Adoption des Comptes de Gestion de l’exercice 2020


Résumé

Approbation des Comptes de Gestion de l’exercice 2020 des budgets annexes du Territoire Istres-Ouest-Provence: Budget annexe Eau Potable; Budget annexe Assainissement ; Budget annexe Entreprise ; Budget annexe Régie d’Action Sociale ; Budget annexe Traitement des Déchets. Incidence financière : Résultats de clôture des comptes de gestion 2020 : Budget annexe Eau Potable : Section d’investissement - 1 842 043,93 euros Section de fonctionnement 3 203 480,80 euros Solde 1 361 436,87 euros Budget annexe Assainissement : Section d’investissement - 9 119 139,71 euros Section de fonctionnement 6 485 348,71 euros Solde - 2 633 791,00 euros Budget annexe Entreprise : Section d’investissement - 67 720,06 euros Section de fonctionnement 2 524 782,53 euros Solde 2 457 062,47 euros Budget annexe Régie d’Action Sociale : Section d’investissement 8 191 ,63 euros Section de fonctionnement 0,00 euros Solde 8 191,63 euros Budget annexe Traitement des Déchets : Section d’investissement 1 170 834,01 euros Section de fonctionnement 0,00 euros Solde 1 170 834,01 euros

Délibération du 04/06/2021


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur KHELFA Didier


Objet

Compétence eau potable en délégation - Régularisations suite au changement de périmètre budgétaire de la commune d'Auriol au 1er janvier 2020


Résumé

Sur la compétence eau potable en délégation, la commune d’Auriol a quitté au 1er janvier 2020 le périmètre du budget annexe du Pays d’Aix Aubagne pour rejoindre celui du territoire Marseille-Provence. Afin de finaliser cette opération, il convient de régulariser certains flux de gestion relatifs aux exercices 2018, 2019 et 2020 et de traiter le transfert de la dette. Incidence financière :Pas d’incidence financière pour la Métropole AMP. Seulement des écritures de régularisations entre deux budgets annexes SPIC équilibrés par les recettes d’exploitation. Co-financements : Sans objet