Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 08/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel entre la société Bouygues Energies et la Métropole concernant les travaux de fourniture et installation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables sur l'ensemble du territoire métropolitain
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 08/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux au profit de la SAS Ban Thai d'un terrain à bâtir formant le lot 45 sis dans la zone d'Aménagement Concerté Athélia V - Lieu-dit Grand Roumagoua et Petit Roumagoua - La Ciotat - Abrogation de la délibération URBA 021-9730/21/BM du 15 avril 2021
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 08/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Lancement d'une procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique nécessaire à la lutte contre l'habitat indigne et au redressement de la copropriété dégradée concernant la copropriété Maison Blanche Marseille 13014
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 08/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 08/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de la convention de délégation de la compétence "entretien de la voirie métropolitaine" entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Cornillon-Confoux
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 08/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Présentation des rapports d'activité 2022 des délégataires de service public pour l'exploitation des Tunnels Prado Sud et Prado Carénage à Marseille
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 08/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Présentation du bilan annuel d'activité 2022 du Crématorium de Martigues
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 08/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de l'Établissement Public Foncier Provence Alpes Côte-d'Azur des parcelles cadastrées B n°2185, 2348 et 312 d'une superficie de 151 119 m² sises sur la commune d'Istres, et BR n°001 et 143 sises sur la commune de Miramas d'une superficie de 2347m² nécessaire à l'implantation d'un projet économique
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 08/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage unique exercée par SNCF-Gares&Connexions, pour la réalisation des travaux d'extension de la passerelle assurant la connexion ville-ville, au nord de la gare ferroviaire de Miramas
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 08/12/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de la commune de Miramas des lots 9 et 10, issus d'un immeuble en copropriété, cadastré section BS n°11, situé place Jean Jaurès, à Miramas
Résumé