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Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Pôle Capenergies au titre de l'exercice 2022 - Approbation d'une convention


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution d'une subvention à l'association Ea Eco-Entreprises - Approbation d'une convention


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution d'une subvention à l'association "COSENS" - Approbation d'une convention d'objectifs


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Approbation de l'avenant n°3 au contrat de Délégation de Service Public pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques à Très Haut Débit sur le Territoire du Pays d'Aix


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Pôle OPTITEC au titre de l'exercice 2022 - Approbation d'une convention


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Pôle Eurobiomed au titre de l'exercice 2022 - Approbation d'une convention


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association Impulse au titre de l'exercice 2022 - Approbation d'une convention


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution d'une subvention à Aix Marseille French Tech au titre de l'exercice 2022 - Approbation d'une convention


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'Association Régionale des Techniciens du Sud-Est pour le cinéma et l'audiovisuel au titre de l'exercice 2022 - Approbation d'une convention


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 28/04/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Interventions économiques

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Attribution de subventions aux associations à caractère économique - Approbation de conventions d’objectifs


Résumé

Développement économique et emploi