Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au titre de l'exercice 2025-Propreté, prévention, et valorisation des déchets
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation du conventionnement avec Natran pour la réalisation d'études en vue du projet de raccordement du réseau biogaz de l'ISDND de Martigues au réseau du concessionnaire.
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association Centre-Ville en Mouvement et paiement de la cotisation 2025
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Pays d'Aix Développement - Approbation d'une convention - MGDIS n°9770
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation d'une convention type dans le cadre du dispositif de soutien pour l'acquisition et l'installation d'outils pour lutter contre les dépôts sauvages
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Attribution de subventions à l'association Vitropole Entreprendre au titre d'actions spécifiques 2025 - Approbation de conventions - MGDIS n°10286 et n°10280
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Attribution d'une subvention au Comité Départemental des Bouches-du-Rhône de la Ligue Nationale contre le Cancer pour l'année 2025- Approbation d'une convention-MGDIS n°10452
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation du Pacte Territorial France Rénov - Mise en œuvre et déploiement à l'échelle métropolitaine d'une nouvelle offre de service à destination des habitants et copropriétés
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la cotisation à l'association ADIL du Vaucluse au titre de l'exercice 2025
Résumé
Délibération du 03/04/2025
Publiée le : 04/04/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à la participation du distributeur Agglopole Provence Eau (APE) au Fonds de Solidarité Logement (FSL)
Résumé