19437 résultat(s)

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°6 au traité de Concession d'aménagement Interface Vallée de l'Huveaune Bras d'Or à Aubagne

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Saint-Charles - Opération "Cœur de ZAC - phase 1.2 - Aménagement du boulevard Charles Nedelec et des carrefour et parvis de la Porte d'Aix" - Complément de remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'EPAEM pour l'éclairage public- Remboursement de la TVA afférente

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Concession d'aménagement de la Capelette à Marseille 9ème et 10ème arrondissements passée avec la SOLEAM - Approbation de l'avenant n°26 à la convention de concession

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Renouvellement de la convention avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, SNCF et Transdev Alpilles Berre Méditerranée relative à la mise en œuvre d'une tarification combinée ZOU + réseau urbain Salon Etang Côte Bleue, Zone Est Etang

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur relative à la mise en œuvre d'une tarification combinée ZOU + réseau Ouest Etang (Ulysse) de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et relative à la mise en œuvre d'une tarification combinée ZOU + réseau urbain Salon Etang Côte Bleue, Zone Est Etang

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur relative à la mise en œuvre d'une tarification combinée ZOU + Réseaux de la Gamme L de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et Keolis Pays d'Aix relative à la mise en œuvre d'une tarification combinée ZOU + réseau urbain pour la desserte du territoire du réseau Aix-en-bus

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur relative à la mise en œuvre d'une tarification combinée ZOU + réseau RTM de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 08/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du règlement intérieur et des grilles tarifaires applicables au sein du parking / parking relais métropolitain Cap Horizon situé à Vitrolles

Résumé